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13 résultats pour « Youssef BACHRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67134bd5208351cec65864a1

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

C/ Organisme CARSAT NORMANDIE Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] - CARSAT NORMANDIE - Me Hélène CAMIER - Me Youssef

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100797

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Abdoul, Younousse, Youssouf, Ismaël, Adam et Bachir Y..., l'avis de M. C..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede87

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société YOUSSEF EL TAIEF, société anonyme dont le siège social est ..., dont la représentation et

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008105331

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Youssef X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Août 2008 M. le Procureur de la République, le 28 Août 2008c/Monsieur A

6253cb0abd3db21cbdd8cb8d

Appel

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Bachir né le 12 Septembre 1961 à OUSSERA (ALGERIE) de Ben Youssef et de H...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007991092

Admin. suprême

23 juin 1999

23 juin 1999

Youssef X... Y..., demeurant résidence l'Ara, bâtiment A, ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007651891

Admin. suprême

25 février 1976

25 février 1976

DEMEURANT QUARTIER MOUSSAYTBE RUE BACHIR H..., IMMEUBLE ABOU KAROUM A BEYROUTH LIBAN , LE SIEUR F... KEVORK DEMEURANT BOURJ HAMOUD, CAMP SISE N. ... A BEYROUTH LIBAN . LE SIEUR L...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008112660

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Youssef Y..., ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740dbbf

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Youssouf, demeurant ..., 4 / de M. Abdeldrim Q..., demeurant ..., 5 / de M. Pascal P..., demeurant ..., 6 / de M. Mario L... C... Santos, demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210c7

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Il ressort des débats à l'audience au vu des déclarations des parties et du témoin Luc Y... présent sur le chantier de transformation des anciens abattoirs en musée d'art contemporain : - que Youcef

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc546cdc6046d4723c98a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Walid-Youssef

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc4d1cdc6046d4723c327

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Walid-Youssef

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6696b9049a603a6929113173

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

WORK IN PROGRESS FRANCE (Me Mohamed EL YOUSFI) C/ M.

Source officielle