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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b228e0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[F] (la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame Pauline
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109012_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2021, la société Deka Investment Gmbh pour le compte du fonds BWK Wurt Fonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal :
Source officielleChambre civile 1-2
669a01b8bf9da27f384b0f18
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 N° RG 24/04495 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUST Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec259cdc6046d4728dcfa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/04499 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUS7 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec25acdc6046d4728dd06
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/04496 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUSY Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86547
20 novembre 2002
20 novembre 2002
Subsidiairement il fait valoir que l'existence d'un vice caché affectant la traverse du train avant est amplement établie par un rapport du Cabinet d'expertise WUST et par la reconnaissance de Monsieur
Source officielle2ème Chambre Cab2
68e409fa681ed727f2a44a38
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[X] [F] (la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA) C/ S.A.
Source officielleChambre 3 A
62d8ec33af72baeffb335c8f
18 juillet 2022
18 juillet 2022
À l'initiative de la société Sprint Day, une expertise privée contradictoire était diligentée le 15 juillet 2018 par le cabinet Wust, qui relevait l'existence d'une défaillance mécanique interne liée à
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd5c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
régler : - 8 000 euros au titre de son préjudice matériel ; - 19 128,83 euros au titre de son préjudice financier se détaillant comme suit : - 400 euros au titre des frais d'expertise du Cabinet WUST
Source officielleChambre 1-5
6787546b181ea8ef9c1d7270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté et assisté par Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD de l'ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [U] [A] représentée par Me Laurence CARLINI de la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202644_20230213
13 février 2023
13 février 2023
été exécutée ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 et 10 février 2023, la Fédération française de football district du Var, représentée par la Selarl Carlini et Associes, agissant par Me Wust
Source officielleRéférés Cabinet 1
668838ac342d338c20d30de1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
° Portalis DBW3-W-B7H-3YXT PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [B] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 13], demeurant [Adresse 14] représentée par Maître Karima KAMBOUA de la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA
Source officiellecomm
61372145cd580146773f26ab
3 avril 1990
3 avril 1990
(Bas-Rhin), 2°) La société de Droit Allemand JACOB X... et Compagnie, dont le siège est à Tuttlingen Wurtt (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d'appel de Chambéry
Source officielleJCP
66c8cf9f01163291db992515
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE de LILLE [Localité 2] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 22/12884 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WUSD N° de Minute : BX 24/00092 JUGEMENT DU : 01 Février 2024 VILOGIA C/ [L] [Y] [B]
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a16527a11effc4b627
9 avril 2025
9 avril 2025
Cour d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX01] N° RG 24/02040 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUGT Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR
Source officielleJex
65b2b270fd6229a4e58a230c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR D’APPEL DE DOUAI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE _______________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 N° RG 22/00442 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WUSA DEMANDEUR : Monsieur
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008263129
24 novembre 2006
24 novembre 2006
WUISTER et par la SA Yacht Club International du port de Saint-Laurent-du-Var au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème Chambre Cab1
67f0265002fc178212f7f3f9
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°25/ Enrôlement : N° RG 21/07816 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZDUU AFFAIRE : Mme [Y] [C] (Maître Karima KAMBOUA de la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA
Source officielle8ème chambre
DTA_2102608_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
B C, représenté par Me Wust, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 2 mars 2021 par laquelle la présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône a refusé de reconnaître
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501714_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
approprié au Nigéria, le préfet de la Gironde produit la fiche MedCOI AVA 18627 du 29 octobre 2024 indiquant que le médicament Paroxétine est disponible au Nigéria, auprès de Skylark Pharmaceuticals Ltd, Wuse
Source officiellePage 1 sur 3