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66 résultats pour « Wechsler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372514cd5801467741ac9f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

direction industrielle ; qu'à partir de 1993, il a été chargé de la mission de représenter le président du conseil d'administration de la société Cartier industrie dans une filiale en Allemagne, la Wehrle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eac

Appel

11 février 2016

11 février 2016

T4- CANEJEAN 33612 CESTAX CEDEX Représentant :- Me Jean-David BOERNER de la SCP BOERNER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me WECHSLER, avocat au barreau de BORDEAUX -Me Yann

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051341125

—

25 avril 2022

25 avril 2022

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ WECASA

Source officielle
CC

soc

61372255cd580146773fc1de

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Wechsler ; que le moyen, pris en sa seconde branche, est donc nouveau et, mélangé de fait et de droit, est, comme tel, irrecevable ; Et, sur le second moyen : Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a383

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Marie, De nationalité française, Marié, Ouvrier viticole, Demeurant... 16130 ST FORT SUR LE NE, Libre, Jamais condamné, Appelant, Absent, représenté par maître WESCHLER loco maître DUMONTET, avocat

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200604_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

A cet égard elle justifie, depuis le 23 juillet 2021, d'un partenariat avec la société Wecasa dans le cadre duquel elle se voit adresser régulièrement des propositions de prestations à réaliser, qu'elle

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68e01f4d74e929a9d8fb09d4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

02.76.27.85.83 Courriel : civil3.tj-rouen@justice.fr N° RG 25/00387 - N° Portalis DB2W-W-B7J-M62Z OPH HABITAT 76 C/ Mme [L] [R] AVIS DE TRANSMISSION D'UNE DÉCISION Madame [L] [R] 2 rUE Raymond Wehrle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89383

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

. **** APPELANTE : Société KURZ ZWEIRADSPORT HENDELS GMBH Geiselroter heildle 1 73494 ROSENBERG-GERMANY représentée par Me GAUVAIN & DEMIDOFF, avoué à la Cour, et par Me WECHSLER, Avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e0a40f8b0008cb714d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

* débouter le syndicat des copropriétaires SUN RESIDENCE représenté par son syndic en exercice Cabinet HENRY & WEHRLE DETROYE de toutes ses demandes fins et conclusions.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007971154

Admin. suprême

13 octobre 1997

13 octobre 1997

Y..., demeurant ... à Anzin-Saint-Aubin (Pas-de-Calais) ; Mme WECH Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement, en date du 23 mars 1995, par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC004006013

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

    Ms Mulki Mohamed Wehelie 23.     Ms Mulki Mohamed Wehelie is a Somali national born in 1969. She is currently detained in a custodial clinic in Balkbrug.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AOK BADEN-WÜRTTEMBERGc/Madame frédérique Y

6253cd09bd3db21cbdd9216e

Appel

16 mars 2015

16 mars 2015

de sécurité sociale allemande- agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Breitscheidstraße 20-70176 STUTTGART-ALLEMAGNE représentée par Maître WECHSLER

Source officielle
CC

comm

ésident de ladite cour d'appel dans une instance dirigéec/Mme X

613723f8cd58014677410938

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

cassation de l'arrêt n° 99/57 rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Besançon, au profit de Mme Marie-Claude X..., domicilié ..., prise en sa qualité de représentant des créanciers de la société Wessler

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00029_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Enfin, à supposer que la personne dénommée Xiaocao sur l’application WeChat soit la même personne que M. B... D..., associé et gérant de la société Cidia Networking Technology Co.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400839_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

, Mme B... fait valoir les bons résultats de ses précédentes évaluations par le rectorat au titre des deux années scolaires précédentes, ainsi que le diagnostic de haut potentiel dans l’échelle de Wechsler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37d

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Intimé, non appelant, cité le 7 août 2007 à personne, absent, représenté par maître WESHLER loco maître BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX D.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC004323598

Admin. suprême

23 mars 1999

23 mars 1999

Le tribunal prit en compte le coefficient intellectuel de 62 % selon l’échelle Wechler de la victime et le fait que le requérant avait abusé de cette circonstance.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201302_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

B E, alias G sur l'application wechat, associé et gérant de la société Cidia Networking Technology Co Ltd, et associé des sociétés Meridian Online, basée à Hong-Kong, et Meridian Online Group Ltd, basée

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CA

8e Chambre A

6034a3b2d163948fe4e55cbb

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Suivant connaissement n CL1253674 émis le 23 mai 2006 au Chili, la société CMA CGM a procédé au transport maritime de 35 palmiers vivants empotés par la société de droit Chilien Wechsler

Source officielle
CA

ETRANGERS

67ef6e1d47c7caf29d4c4f41

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00606 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WECH N° de Minute : 614 Ordonnance du jeudi 03 avril 2025 République Française Au nom

Source officielle