Watei contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2005, qui a condamné, le premier, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis pour violences aggravées et,

Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 20-18.485 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre expropriations), dans le litige l'opposant à la société Desrousseaux Watine

M..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Wantiez, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2020 où étaient présents M.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Wantiez SAS et Beaumont Automobiles par la société SIMA

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Wattignies

siège social est sis à Rouen (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société Euri des transports Watelle

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société caisse de Crédit mutuel de Wattignies

Par déclaration du 1er août 2019, la SEMAVO a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de la société Desrousseaux Watine.

Ces crédits ont été garantis par la caution hypothécaire de Mme D..., portant sur un bien immobilier situé à Wattignies, propriété de celle-ci et de M. C.... 2. Après avoir délivré à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Immobilière de gestion Clichy-Wattignies (IGCW), dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Immobilière de gestion Clichy-Wattignies (IGCW), dont le siège

SOCIETE NOUVELLE WATTIEZ ; Vu la demande enregistrée le 29 août 1991 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, présentée par la S.A.

Par acte du 30 juin 2006, la société Soval a donné congé à la société Watidis avec offre d'indemnité d'éviction.

A B, a sollicité une autorisation préalable pour la production des œuvres de recréation de spectacle vivant intitulées " Sofaz (Toulouse 2017) " et " Moriarty Vs Wati Watia Zorey Band (Festival Rio Loco

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Wathever

contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 11 Avril 2026 Le 11 Avril 2026 Devant Nous, Pauline WATTEZ

Watia Zorey Band " ainsi que les deux titres de recettes émis le 31 août 2018 par le CNC mettant respectivement à sa charge les sommes de 24 000 euros et 24 870,75 euros.

Watia » qui n’ont pas été consommées et de reporter sur son compte automatique ladite somme pour qu’elle puisse être mobilisée dès 2023 et pour une période de trois ans ; 7°) d’enjoindre au CNC de