AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Vicat à payer à M.

carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer n° 904SA996), vingt-quatre pistolets (Browning avec deux chargeurs et un canon), vingt-sept carabines (n 5761), vingt-neuf carabines

au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre en l'état sur la plainte déposée par Imam X... le 14 mai 2004 ; "aux motifs que dans le cadre du litige prud'homal l'opposant à Vincent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt

222-45 et 222-47 du Code pénal, 2, 3, 427 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable de violences volontaires sur la personne de Vincent

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 septembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a ordonné

C... de son recours tendant à la radiation de Mme X... et de vingt-six autres électeurs de la liste électorale de la commune de Grosseto-Prugna, alors que selon le moyen, d'une part le Tribunal qui a procédé

simplifiée, dont le siège est [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Vincent

B..., Vincent X..., en confrontation, finissait par reconnaître les faits ; Vincent X... désignait également Franck Y... comme son fournisseur depuis septembre-octobre 1998 et pour le compte duquel il

Y... et les parents de celui-ci ; qu'ainsi que l'ont relevé des premiers juges, le comportement de Gérard X..., tel que décrit par Vincent Y..., est significatif du comportement d'un agresseur sexuel,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Service Vincent Palmiotti (SVP), société à responsabilité limitée dont

A..., dans la propriété vinicole, si le prévenu allègue qu'il ne s'agissait que de donner une occupation à une personne désoeuvrée pour rendre service, il résulte de l'information que Vincent A... a travaillé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juillet deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant :

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 février 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et mise à l'épreuve

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 27 janvier 2005, qui, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la CREUSE sous l'accusation de viol ;

Vincent, - LA SOCIETE MADEX, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 juillet 2001, qui a rejeté leur demande d'annulation d'arrêtés liquidatifs