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3 285 résultats pour « Vincent Merat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d3a685cdc6046d474b438b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[J] [B], demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Vincent Merat, avocat (B0502), présent.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

Enrl, Merat, Vincent, Valentin, Charles

SIREN 951943067Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

17/12/2023

Voir →

Créations

Enrl, Merat, Vincent, Valentin, Charles

SIREN 951943067Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

28/04/2023

Voir →

Modifications diverses

MERAT, Vincent, Marcel

SIREN 400061354GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

02/12/2016

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b16

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

THERAFORM agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 43 rue Faidherbe - 59800 LILLE représentée par M Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f817

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

(avocats au barreau de PARIS, toque : J136) et Me Vincent MERAT (avocat au barreau de PARIS, toque : D1200) qui a fait déposé son dossier Monsieur Jean-Christophe Stéphane X... ... 92400 COURBEVOIE

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163821796ce96677bf0ff78

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

************ Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] (58) [Adresse 1] représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD - N° du dossier 0946918 Rep/assistant : Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social 87, rue Nationale, 59000 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître MERAT

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f835

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

pour ces raisons d'ailleurs qu'elle avait imaginé la thèse radicale de la mort de ses parents lorsqu'elle s'était présentée devant les services de gendarmerie de Wittenheim; que certains éléments viennent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00440

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

que les plans KCIP 2008 et CMIP 2009 B étaient les seuls plans de rémunération différée en vigueur dans l'entreprise en 2008 et en 2009, retient néanmoins « que les plans KCIP 2008 et CMIP 2009 B viennent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2517060_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 1er septembre 2025 par laquelle la directrice du master 1 « médiation culturelle, patrimoine et numérique » de l’université Paris 8 Vincennes-Saint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

CEDEX et pour sa délégation sise à 13255 MARSEILLE CEDEX 06- Les Bureaux de la Méditerranée, 39 boulevard Vincent Delpuech agissant par ses représentants légaux en exercice domiciliés en ces qualités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00439

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

premiers juges qui avaient retenu que « le plan KCIP 2008 précisait, en son article 1, qu'il bénéficiait à ceux dont « la performance au cours de l'exercice passé présente un caractère stratégique et mérite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00441

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

premiers juges qui avaient retenu que « le plan KCIP 2008 précisait, en son article 1, qu'il bénéficiait à ceux dont « la performance au cours de l'exercice passé présente un caractère stratégique et mérite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93191

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

, pris en la personne de son directeur général élisant domicile en sa délégation de Marseille où est géré le dossier 39, Boulevard Vincent Delpuech 13006 MARSEILLE ayant pour avocat Me Sophie PERREIMOND

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100722

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

jugement du 17 mars 1997, déclaré opposable à la banque, a ordonné une expertise médicale et la suspension du remboursement des prêts à compter de l'assignation et jusqu'à décision définitive sur les mérites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d7

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Devant cette cour, la société Logidis persiste à soutenir que les conditions d'application des mêmes textes sont bien réunies en l'espèce, alors que Vincent X... est d'un avis contraire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a2b

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

N DOSSIER N 14/ 2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du juillet 2014 Monsieur Vincent X...

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Des fois mes parents viennent me voir. Oui je vis chez eux, ça va ça se passe bien. Moi je veux partir le plus tôt possible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd9

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

RÉFÉRÉ du : 17 MAI 2017 ORDONNANCE No 31/ 2017 No RG : 17/ 01304 Monsieur Vincent X... Madame Corinne Y...épouse X... C/ S. C. E. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 15 Novembre 2007 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B BAUX RURAUX No de rôle : 07 / 2946 Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a2d

Appel

1 août 2014

1 août 2014

Vincent X...a interjeté appel de cette décision selon courrier expédié le 24 juillet 2014 et reçu le 28 juillet 2014 au greffe de la cour.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018397308

Admin. suprême

19 mars 2008

19 mars 2008

Vincent A, demeurant ... ; M.

Source officielle