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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
68682d214965b5d9df31edf0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GENERALI IARD Grosse délivrée à Me Victoria LECLERC Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE
Source officielleJEX
68ed6a0a0da7cb996dcb4dbc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 grosses [R] [F] + 2 exp Organisme URSSAF PACA + 1 grosse Me Victoria LECLERC + 1 exp Me Jean-François TOGNACCIOLI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleTrib. de Commerce
69a13551cdc6046d47e2a239
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En personne DEFENDEUR : Monsieur [C] [I], [G], [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Luxembourg Représenté(e) par Maître DELCLOS [Localité 2] Madame [F] [Y] [Adresse 4] Représenté(e) par Maître LECLERC
Source officiellecr
61372614cd58014677422ce0
29 juin 2005
29 juin 2005
(pièce 12) ; que Vicktoriya Y..., épouse de M.
Source officiellecomm
613721c5cd580146773f7193
12 novembre 1992
12 novembre 1992
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Funyectal, société de droit espagnol, dont le siège est à Yurre Carret Général Bilbao, Victoria
Source officiellecr
61372614cd58014677422cdf
29 juin 2005
29 juin 2005
(pièce 12) ; que Victoriya C..., épouse de M.
Source officiellecr
61372614cd58014677422ce3
29 juin 2005
29 juin 2005
(pièce 12) ; que Victoriya C..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. RESIDENCE VICTORIA Ic/SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VICTORIA II
6253cabebd3db21cbdd8be9e
7 avril 2008
7 avril 2008
En fin de commercialisation, la Sci Résidence Victoria I est restée propriétaire de 8 lots, appartements et garages, dans la copropriété de la Résidence Victoria II.
Source officiellecomm
61372261cd580146773fc7e1
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Canivet, conseillers, Mme Geerssen, M.
Source officiellecomm
61372216cd580146773fa1d5
1 février 1994
1 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sorexel "Le Victoria Caraïbe", Bas du
Source officielle2ème chambre 2ème section
68681cc44965b5d9df315f62
2 juillet 2025
2 juillet 2025
352J-W-B7J-C7AX7 N° MINUTE : Assignation du : 12 Février 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [S] [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Alain LECLERC
Source officielleChambre-1 civile et com.
697afd16cdc6046d47105fd6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par lettre recommandée distribuée le 22 décembre 2020, M. et Mme [Z] ont dénoncé le mandat conclu avec la société DGI après avoir reçu une offre d'achat de la Victoria key's agence.
Source officielleSurendettement-RP
690a710943d68eab408c127a
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/03083 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NKPH Minute N°25/00276
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6afd1cdc6046d4757ad26
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience publique du 23 Septembre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * L'URSSAF NORMANDIE représentée par Me LECLERCQ. M.
Source officiellecomm
Donne défautc/MM. de Y
61372149cd580146773f2848
13 mars 1990
13 mars 1990
cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section urgence), au profit : 1°/ de la SOCIETE LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est à Marly X..., place Victorien
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c130dccdc6046d47a50194
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience publique du 23 Septembre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu l'URSSAF NORMANDIE représentée par Me LECLERCQ.
Source officiellecomm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
18 juin 1991
Ville Mont-Royal, Québec (Canada), 3°) M. le bâtonnier Bernard X..., demeurant 4838 Victoria-Montréal (Québec) H3W 2 NI, 4°) Mme Gabrielle I..., légataire universelle de M.
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fb
25 avril 2023
25 avril 2023
programme Les terrasses du Capiscol pour un montant de 71 760 euros TTC ; - Facture n°3 du 13 décembre 2011 émise à l'attention de la société Première pierre concernant le programme Les jardins de Victoria
Source officiellecomm
61372306cd58014677404782
10 février 1998
10 février 1998
Leclercq, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372329cd580146774063e1
14 janvier 1999
14 janvier 1999
Djelloul A..., demeurant ..., 4 / Mlle Fathia A..., demeurant ..., 5 / Mlle Dalila A..., demeurant ..., 6 / Mme Fatma A..., épouse Y..., demeurant 73260 La Lechère, 7 / Mlle Rosette A..., demeurant
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