Victor X..., aux droits duquel se trouvent les consorts X..., a donné à bail des locaux et un terrain à usage industiel ou commercial aux époux Y... ; que ceux-ci ayant déduit de leur loyer le montant

Victor X... a vendu aux époux Y... un terrain de 8 ha au lieu-dit "..." ; que par un acte des 24 février et 2 mars 1955, Mme Louis Z... a vendu aux époux A... une propriété de 54 hectares appelée "Habitation

mention figurant sur la seule pièce n 13 communiquée par la société Favre; que la cour, en estimant que des pièces versées aux débats il résultait que le prix unitaire de chaque élément du trotteur "Vito

comptable : "j'ai toujours pensé qu'il y avait un lien effectif de subordination, d'une part, puisqu'ils étaient salariés auparavant et que leurs fonctions n'ont pas réellement été modifiées" ; que Victor

AUX DROITS DE QUI SE TROUVENT LES CONSORTS Z... ; QUE, SUR UNE DEMANDE EN BORNAGE FORMEE PAR GEORGES A...

J... et Joseph Victor J..., les biens attribués au second furent partagés par celui-ci, en 1961, en deux lots, le lot n° 1 étant dévolu à André J..., aux droits duquel se trouvent aujourd'hui sa veuve,

contradictoire du fait que Mme Geneviève Y..., compagne du défunt, était non-comparante, a : - autorisé les funérailles de Victor Z... ; - autorisé M.

BELHASSEN VICTOR ainsi que tous les occupants de son chef se trouvent occupants sans droit ni titre des locaux précédemment loués et de leur ordonner de quitter les lieux sans délai, – ordonner l'expulsion

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 décembre 2008), que l'ensemble immobilier édifié par la SCI Espace Victor Hugo à laquelle

et/ou VICTORIE L'audacieuse, - de la marge nette correspondante unitaire et totale réalisée en France par la vente des bouteilles revêtues des signes VICTORIE et/ou VICTORIE L'audacieuse, tous canaux

Pierre X... les archives de Victor Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que par un écrit du 8 août 1991, Victor Y... a indiqué : « à la petite Michèle, je donne mon fichier, mes dossiers et répertoires

X... et la société X... tendant à voir condamner la société Victor Hugo à démolir le muret et condamner la société Victor Hugo et son gérant à lui payer la somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier Victor Dupouy : 2.

Victor X..., Mme Nicole Francine Y... épouse Z..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Danièle Joséphine Y... épouse X..., venant aux droits de M.

. - CONDAMNER la SAS TECHNICAL et la SNC [Localité 19] VICTOR HUGO aux entiers dépens. - DIRE n’y avoir lieu à lever l’exécution provisoire de droit.

. ****************** Victor Y..., divorcé de Mme Germaine Z..., a épousé en secondes noces Mme Jacqueline X....

Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 45, avenue Victor Hugo demande au tribunal d'annuler la décision du 8 septembre 2020.

Joseph et Constant X..., frères de Victor X..., Mme Laurette X..., soeur de Victor X..., M.