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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
65321adb9e4ea48318f5ace7
19 octobre 2023
2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/04112 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P5Q3 APPELANTE : Mme [C] [K] [Adresse 1] Représentant : Me Victor
1re chambre sociale
69ef1b22cdc6046d47afec6c
15 avril 2026
[K] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Victor ETIEVANT de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant
Cour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd8
7 janvier 2016
né le 20 Mai 1958 à QUILLAN de nationalité française ... 11700 FONTCOUVERTE représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE substitué à l'audience par Me Victor ETIEVANT, avocat
3ème chambre
686f4a061cd28a275e6bd8af
9 juillet 2025
avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [X] [K], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Léna BARO, avocat postulantau barreau de TOULOUSE et par Me Victor
660e43100740db0008fa9417
3 avril 2024
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : Madame [H] [L] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Victor
3e chambre civile
69fd7a2bcdc6046d4703cc19
7 mai 2026
Adresse 1] [Localité 3] et Madame [M] [X] épouse [R] née le 09 Mars 1944 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Philippe CALVET de la SELARL CALVET ETIEVANT
1ère Chambre A
5fdb0959fb60e99dc9bc76aa
19 avril 2019
1928 à [Localité 1] (33) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] SCI GEI-TERRE [Adresse 1] [Localité 2] SARL [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Tous trois représentés par Me Victor
4e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13ac9
12 janvier 2023
[P] [Y] né le 17 Avril 1961 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant substitué par Me Victor
2e chambre sociale
65a8d41ae12c85000874af58
17 janvier 2024
1974 à [Localité 5] (11) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Marianne MALBEC de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE, substituée par Me Victor
65a8d416e12c85000874af56
APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe CALVET, substitué par Me Victor
679331db31df9338379d2823
23 janvier 2025
: Monsieur [E] [K] né le 02 Octobre 1969 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE substitué par Me Victor
69fd7a3bcdc6046d4703cd24
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas SAINTE CLUQUE de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Victor
Chambre commerciale
642d149acb8fa004f57da21b
4 avril 2023
Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 202000413 APPELANTE : Madame [P] [U] épouse [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Victor
63d37a7cd1bc2605de4b49c8
26 janvier 2023
GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 17/01402 APPELANT : Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Victor
6253cd8dbd3db21cbdd93a5a
25 octobre 2016
représentée par Me Philippe CALVET substitué par Me Victor ETIEVANT, avocats au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 24 Août 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 SEPTEMBRE
627b55bc76c5d9057df800e8
10 mai 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 MAI 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2017017340 APPELANT : Monsieur [W] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Victor
1ere Chambre Section 1
63c8ef64dc5b777c909931b5
17 janvier 2023
DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [T], [N] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Amélie GAUX, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Représentée par Me Victor