Y... avait bénéficié de remises de fonds et de cadeaux de la part de Raymond X... sur une période d'environ 30 mois et qu'il était "également établi que Vanessa Y... retirait soit seule soit avec Raymond

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 décembre 2005) d'avoir supprimé la contribution maternelle à l'entretien et l'éducation des deux enfants majeurs Lionel et Vanessa, alors, selon le

X..., mineure pendant la période allant de 1992 au 19 avril 1993 ; "aux motifs que Vanessa X..., née le 19 avril 1978, déclarait avoir été victime de viols de la part de son père adoptif ; qu'elle

Y...; "aux motifs que, s'il sollicite sa relaxe aux motifs que l'enquête diligentée n'a apporté aucun élément matériel à l'appui des accusations de Vanessa Y..., les personnes dont le témoignage a

Vanessa, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2003, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

coupable du délit d'exercice illégal de la profession de pharmacien en raison de la vente par lui des plantes suivantes, inscrites à la pharmacopée : ginkgo biloba, aubépine, harpagophytum, orthosiphon, valériane

Sur le pourvoi n° E 90-21.386 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 20 septembre 1990 par

Vanessa, - B...

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE VALERIAN

X..., médecin, a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de Mme Vanessa B... ; qu'il n'est pas contesté que M.

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur François X... coupable d'atteintes sexuelles aggravées sur la personne de Vanessa

actes de pénétration sexuelle, en l'espèce des pénétrations péniennes vaginales avec ces circonstances aggravantes que Ludmilla Y... était âgée de moins de quinze ans et que X..., avait autorité sur Vanessa

Vanessa, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 11 février 2003, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jacques Y... des chefs d'agression

du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a retenu que le tribunal correctionnel et par conséquent elle-même, était valablement saisie ; "aux motifs que : les gardes à vue de Vanessa

Z..., que Mme Vanessa Y... avait entendu sa soeur Hasina crier "attention à la voiture", juste avant l'accident, que Mme Y... affirmait que le véhicule de M.

de 206 570 990 francs ; que le trésorier principal du 16e arrondissement de Paris a assigné les époux X... et la société civile immobilière (SCI) Pomme d'Api, constituée entre Mme Y... et sa fille Vanessa

pénale, 1382 du Code civil et L. 521-1 du Code de la sécurité sociale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la compagnie Général Accidents à payer à Mme Veuve Y... la somme de 270 000 francs et à Vanessa

B..., Vanessa X..., Amelio B..., Bettina Z..., épouse B..., Ugo A... et Jessica A..., parties civiles, outre la somme de 8 423 500 lires et 18 435 francs au titre des frais funéraires et d'obsèques, et