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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162b61447859723647202eb
16 avril 2013
16 avril 2013
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par : Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) assistés de : Me Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
22 avril 2008
C / Vanessa Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118df0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
COLLIN de la SCP VANESSA COLLIN & EMILIE SCHOOF, avocat au barreau de LAON ET : INTIMES Maître [L] [E] (SELARL V & V) Es qualité de commissaire a l'exécution du plan [Adresse 5] [Localité 1
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e351
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Vanessa X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92264
9 avril 2015
9 avril 2015
né le 07 Novembre 1947 à NIMES (30000) ... 30000 NIMES Représenté par Me Laurence BOURGEON de la SCP CABANES BOURGEON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Frédéric SOIRAT, Plaidant
Source officielle18° chambre 1ère section
6866cb4bd33109fd079acc54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Au soutien de ses prétentions, Monsieur [G] [Y] et la SAS RESTAURANT AFRO DES BOURGEOIS CHEZ ANELKA énoncent : -que les demandes adressées à la SAS RESTAURANT AFRO DES BOURGEOIS CHEZ ANELKA sont irrecevables
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ca
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 02 Novembre 1963 à NIMES (30000) ... 30620 BERNIS Représentée par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Marie Ange A...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dans son courrier du 22 juillet 2019 adressé au maire de Bourgoin-Jallieu, M.
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410849
22 mai 2002
22 mai 2002
Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, conseiller, M.
Source officielle17e Chambre
6033963a586d524b3581b5c1
18 mai 2017
18 mai 2017
PARTIE(S) INTERVENANTE(S) CGEA AGS [Localité 1] DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa
Source officielle17e Chambre
5fdd7116ebecc41d5abb1ed2
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Isabelle Z..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa C..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur Zbigniew X...
Source officielle17e Chambre
5fdd7117ebecc41d5abb1ed3
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Isabelle A..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa D..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur X... Y...
Source officielle17e Chambre
5fdd7118ebecc41d5abb1ed4
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Isabelle Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur G...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03063_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il a, par ailleurs, été interpellé le 16 janvier 2018, lors d'un contrôle routier sur la voie publique par les forces de police de Bourgoin-Jallieu.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0312JUD002885916
12 mars 2019
12 mars 2019
“Vanagas” and B.M. “Vanda” 22 .
Source officielle17e Chambre
603460a017f3234f704b0d80
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Adresse 2] représenté par Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE AGS - CGEA DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03628_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92098
26 février 2015
26 février 2015
né le 16 Août 1917 à MARIGNANE (13700) ... 84210 ALTHEN DES PALUDS Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Sylviane
Source officielleTPRX JCP
68ecdded0da7cb996dbb6859
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me ARSEGUET Christine DÉFENDEUR(S) : Monsieur [L] [J], demeurant [Adresse 3] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Vanessa
Source officielle17e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f6e
21 juin 2018
21 juin 2018
représenté par Me Isabelle A..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) AGS - CGEA DE MARSEILLE, demeurant [...]
Source officiellePage 1 sur 3