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44 résultats pour « Valérie BERTOLAUD DU »

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CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-7

655ef9bea2379083180515ec

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANT Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représenté par Me Sophie ROBERT de la SCP CHABAS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie BERTOLAUD DU COLOMBIER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ASSOCIES - 11 Maître Véronique FONTAINE de la SCP BCF AVOCATS - 714 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fe93

Cassation

1 décembre 1971

1 décembre 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE, QUE DANSETTE A ASSIGNE BERTOLA EN PAIEMENT DE REPARATIONS QU'IL AVAIT EFFECTUEES DANS

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6b82f06adf21413c3a3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SUD SERVICES Représentant : Me Valérie BETOLAUD DU COLOMBIER, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à M. [O] [P] Représentant : Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A.

Source officielle
CA

11e Chambre A

616243ca1217cad6c0164a02

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

SHIP FACTORY, C/ SCI HE NE SSA Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Valérie BETOLAUD DU COLOMBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b5

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

Borie, Saint-Sulpice-les-Champs (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Persoons et Bertola

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6615853adb5098996d5a8deb

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a4b

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Rôle N° RG 22/10010 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXN6 [T] [Z] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valérie BETOLAUD DU COLOMBIER

Source officielle
TJ

Référés

66844c5b8bcff606d9c6f532

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- 01200 VALSERHONE, représenté par son syndic en exercice, la société ORKAN MANAGEMENT, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 807 396 858, dont le siège social est sis 18 rue Joseph Bertola

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414d0bb2f8a66ca65ad7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOLZAIMA Numéro fiscal 500 780 455 [Adresse 12], [Localité 4] PORTUGAL Non constituée CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES PARIS VAL DE LOIRE - GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69e22d0acdc6046d47915d81

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES DU 03/04/2026 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000745 CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : BERTHAUD Paul

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23ab

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

Saint-André-des-Eaux à Saint-Nazaire (Loire atlantique), 2°) de la société à responsabilité limitée CHARRIER, dont le siège social est ... de Bretagne (Loire atlantique), 3°) de la société anonyme BERTHAUD

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

66db42ecf06e1567cdd9ec55

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

entre : Madame [B] [N] OU [W] [S] OU [H] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 12] (UKRAINE) domiciliée : chez [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 10] Demanderesse Ayant pour avocat Me Muriel BERTOLA

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

APAVE SUDEUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société LLOYD’S INSURANCE COMPANY SA,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

D'EXPLOITANTS AGRICOLES POUR LE DEVELOPPE MENT DES TECHNIQUESc/SAS APAVE SUDEUROPE

5fd98433a9667573a15accce

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Représentée par Me Marie-lucile HARMAND-DURON de la SCP ROUXEL - HARMAND, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200487_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier 2022 et 7 février 2024, la société Axa France IARD, subrogée dans les droits de son assuré le centre hospitalier d'Ardèche Nord et représentée par Me Berthiaud

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef6af366129746fdd69c85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 25] [Adresse 8] [Localité 19] Représentées par Maître Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de TARBES et assistées de la SCP BERTHIAUD

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa85a029d9e20db041e

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

- N° Portalis DB2H-W-B67-PARR Jugement du 30 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK - 719 la SELARL BERTHIAUD

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65aaca250c777d3ec8eb35c5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER & VAILLS

Source officielle

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