CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b29
15 février 1999
DU 15 février 1999 ARRET N° Répertoire N° 97/00221 Première Chambre Première Section HM/EKM 28/11/1996 TGI TOULOUSE RG : 9504882 (4 CH) (Mme STIENNE ) SARL A S.C.P BOYER LESCAT MERLE M° VINCENEUX Liliane
6253c8b1bd3db21cbdd85fcd
30 avril 2002
Liliane VINCENEUX ès qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SA SENSEMAT INDUSTRIE Marc LERAY es-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA SENSEMAT
soc
61372347cd58014677407ba3
20 mai 1999
Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
1ère CHAMBRE CIVILE
69739170cdc6046d476ede5a
22 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
cr
édure suiviec/M. Hakan X
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01889
5 mai 2015
Vincent E..., Mme Sandrine E..., épouse F..., Mme Liliane G..., épouse D..., M. Rodolphe D..., Mme Liliane D..., épouse H..., Mme Lydia D..., épouse I..., M.
6253ca71bd3db21cbdd8b0a6
30 janvier 2008
Pierre C... - Mandataire ad'hoc de la SA CLINIQUE DU CHATEAU DE VINCENNES ET DE L'EST PARISIEN ... 94300 VINCENNES représenté par Me Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 67
6253c9e3bd3db21cbdd89780
4 octobre 2007
Roosevelt 75008 PARIS représentée par Me Arslan BEN KRITLY, avocat au barreau de PARIS, toque : E 401 PARTIE INTERVENANTE : LIBYAN ARAB FOREIGN BANK That El Imad-Administrative Tower No2 P.O-Box
6253cac6bd3db21cbdd8c07d
5 juin 2008
Liliane Z... épouse A... Moussa B... Marc C... René C... Carole D... Serge E... Jean F...
6253cc7bbd3db21cbdd90364
29 janvier 2013
Liziane Waipete X... né le 04 Juillet 1983 à NOUMEA (98800) demeurant...
6253cb78bd3db21cbdd8d953
20 mai 2010
; 2. 3- Mademoiselle Liliane Y..., née le 1er novembre 1956 à Vaitahu, de nationalité française, demeurant à......
61372347cd58014677407ba4
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle MENEGAIRE-LOUBEYRE, intervenant pour la SCP MENEGAIRE-MENEGAIRE-LOUBEYRE-FAUCONNEAU, avocats au barreau de POITIERS
6253cc4ebd3db21cbdd8fb89
27 septembre 2012
Mansour Vincent X... à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine ; - A confirmé le bien-fondé de la créance notifiée à M.
1ère Chambre
65a784878121050008662ed6
16 janvier 2024
DIAG HABITAT [Adresse 7] [Localité 8] ayant pour avocat Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES et Me Morian MAHMOUDI, avocat au barreau de PARIS S.A.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1004DEC004763699
4 octobre 2001
le 25 novembre 1998 et enregistrée le 22 avril 1999, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, Lilian
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02179
17 décembre 2013
M...la somme de 312, 09 euros, · Monsieur Philippe N...la somme de 253, 41 euros, · Monsieur Patrick O...la somme de 262, 39 euros, · Monsieur Cyrille P...la somme de 353, 02 euros, · Monsieur Vincent
7ème Ch Prud'homale
5fd8733530ccb335ecce80d3
10 décembre 2020
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
Liliane VV... Adeline WW... Colette WW... Claude XX... Monique XX... Françoise ZZ... Veuve XXX...
6137269acd58014677426f18
23 mars 2005
Vincent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 novembre 1996, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'escroquerie, a prononcé sur des demandes
6137232bcd58014677406538
2 février 1999
Vincent AD..., 125 / de M. Jean-François AE..., 126 / de M.
Page 1 sur 2