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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
678b43c0c6ad78dd9cf0d572
16 janvier 2025
16 janvier 2025
04054 Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection d'avignon, décision attaquée en date du 19 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00457 Monsieur [W] [C] Représentant : Me Véronique
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa943b6868ad1f983740
10 avril 2025
10 avril 2025
Juge des contentieux de la protection d'avignon, décision attaquée en date du 19 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00457 Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique
Source officielleciv3
61372292cd580146773fe9b3
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Jean-Jacques Y..., demeurant Afareaitu-Moorea, Polynésie-Française, 3 / Mme Véronique, Marcelle K..., divorcée de M.
Source officielleChambre 04 JEX
670d7ac9d2a7414c22414238
10 octobre 2024
10 octobre 2024
10 Octobre 2024 N° RG 24/01601 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JY55 Minute N° REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Florence ISAIE Me Véronique
Source officielleJCP FOND
67f6d582a9d5adc260624b4b
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00262 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JVB6 Minute N° : 25/00145 JUGEMENT DU 08 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Véronique
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2501428_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A..., représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet du Gard
Source officielle1ère chambre
6274bce62799a9057d5dd1b1
5 mai 2022
5 mai 2022
XENIUM [U] Grosse délivrée le 05/05/2022 à Me Véronique MARCEL à Me Olivier BESSODES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304768_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Article 3 : Le département de Vaucluse versera à Me Marcel, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304767_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521
Source officielle2ème chambre
DTA_2304728_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Marcel, avocate de M.
Source officielle2ème chambre section B
6347ac4c29ffd2adfff4f372
11 octobre 2022
11 octobre 2022
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2022, où l'affaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2504540_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ruiz, première conseillère, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme A....
Source officielle2ème chambre
DTA_2404094_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ruiz, première conseillère, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme A....
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7f9fcdc6046d47046b63
7 mai 2026
7 mai 2026
au barreau de CAEN, assisté de Me Véronique MARCEL, avocat plaidant au barreau d'AVIGNON Madame [M], [I] [Y] née le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 8]
Source officielle5e chambre Pole social
651fa573c601f083189917d9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVIGNON 19 mai 2022 RG :20/00696 [R] C/ Etablissement CAF [Localité 5] Grosse délivrée le 5 Octobre 2023 à : - Me MARCEL
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2201980_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022 sous le n° 2201980, Mme D B, représentée par Me Véronique Marcel, demande au tribunal : - de lui accorder l'aide juridictionnelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301556_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Antolini, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 01 Octobre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 1039) Saisine de la cour : 15 Octobre 2012 APPELANT Mme Véronique
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504743_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A..., représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
Source officielle5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
01700 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGJR POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 3] 11 avril 2024 RG :21/00942 [I] C/ [9] Grosse délivrée le 03 JUILLET 2025 à : - Me MARCEL
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