Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

entraînerait à son profit ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Richert fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande en résolution de la vente de la turbine

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

l'existence entre eux d'une société en participation ayant pour objet la propriété et l'exploitation de l'affaire dénommée "Entreprise générale d'agglomérés par vibration" dont le siège était situé rue de la Turbine

Jean-Philippe X... titulaire de 1000 h de vol dont 200 heures de vol sur turbine", énonce que la proposition d'assurance a été soumise à M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TURIN

, précisant que "il n'y a eu aucune pénétration"; qu'au cours de l'information, la victime a dénoncé des faits de tentative de pénétration anale qu'aurait commis X... alors qu'ils étaient à Turin au cours

de Turin, en répression de faits de vol aggravé, violences volontaires aggravées. 3.

Qualitativement, les deux technologies mises en oeuvre pour le dessin des pales des turbines sont extrêmement proches.

référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TURQUIN

des parties alors que, d'une part, il incombait à la cour d'appel, pour retenir sa responsabilité dans cette résiliation, d'établir sa faute sans pouvoir se borner à la déduire du seul blocage des turbines

de l'installation du site hydroélectrique pour la déclarer notamment responsable de pertes de production, sans rechercher si cet entrepreneur, chargé de la construction et de l'installation de deux turbines

-climat, lieu d'utilisation et conditions d'utilisation- à l'origine des dommages subis par la génératrice C 560 étaient assimilables à un accident et que, de ce fait, les dommages subis par la turbine

, demeurant chemin Saint Pancrace, Vellorgues à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Turpin