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8 résultats pour « Thomas Lebarbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9ae77cdc6046d4738069c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01100 DEMANDEUR CPLIMMV PRIMOPIERRE [Adresse 1] comparant par Me Nelida DOS SANTOS [Adresse 2] DEFENDEUR SAS D G M ET ASSOCIES [Adresse 3] comparant par Me THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035ada845d65c119f425207

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

n° 14/82685 APPELANTS Selarl [Z] [K] RCS de Paris : 493 87 8 6 80 [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Michel Harroch, avocat au barreau de Paris, toque : C0311 Assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d541e12c85000874afe0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

QUATRENFANTS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas LEBARBIER collaborateur de Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb8

Appel

12 février 2016

12 février 2016

COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 Assistée sur l'audience par Me Thomas LEBARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 INTIMÉ Monsieur Léonard X... né le 15 Septembre 1979

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02673_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

pas été annexées à la proposition de rectification ; l’absence de comptabilisation correspondante n’est pas établie ; - l’administration n’établit pas, s’agissant de l’exercice 2016, que le loyer Lebrati

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101303_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Peter, Thomas XBY..., 210°/ Mme Ingrid, Elizabeth, Maria KG..., épouse XBY..., demeurant ensemble à Hilversum (Pays-Bas), Wagnerlaan 11, 211°/ la société Hubertus, chez M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y..., conseiller, les observations de la SCP Bénabent, avocat de la société Artprice.com, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle