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4 692 résultats pour « Thierry PEY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163121a615c943a65e0435b

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Maître Coline TERRIEN du Cabinet de Me Thierry

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b57

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Me Thierry PEY, substitué par Me Isabelle RATEL, avocats au barreau de PARIS INTIMÉS LA SCI PALM BEACH RIVIÈRA, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aacc

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

M. avocat au barreau de SAINT-DENIS et Maître Thierry Frédéric PEY avocat plaidant au barreau de PARIS CLOTURE LE : 03 Mars 2008 DÉBATS : en application des dispositions des articles 786 et 910al

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036673a07b4bf088c0899a3

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

GAMBETTA [Adresse 1] Représentée par Me Thierry-frédéric PEY, avocat au barreau de PARIS, toque : G0856 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code

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CA

Cour d'Appel

écembre 1939 à CHÂTEAUDUN 28200, Déclaration d'oppositionc/M. de Y

6253cd0fbd3db21cbdd922b9

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Représentés tous deux et assistées sur l'audience par Me Thierry-frédéric PEY, avocat au barreau de PARIS, toque : G0856 SA BNP PARIBAS représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ba

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Alain X... ... 75006 PARIS comparant en personne INTIMÉE FÉDÉRATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE DEFENSE SANITAIRE DU BETAIL 149 rue de Bercy 75012 PARIS représentée par Me Thierry-Frédéric

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CA

Pôle 3 - Chambre 2

6163514ba2ead9ed860b6ee0

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

/36077 APPELANTE Madame [F] [G] épouse [U] demeurant [Localité 6] représentée par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Maître Sandrine TURPIN collaboratrice de Maître Thierry-Frédéric

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CA

12e chambre

603245989290647bae28459a

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

N° SIRET : 323 00 4 5 311 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Nadia CHEHAT,Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 - N° du dossier 2017/519 Représentant : Me Thierry-frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630e5bda3e3d3066036839

Appel

14 février 2012

14 février 2012

VERSAILLES 88) Monsieur [I] [K] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté de la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et de Me Thierry-Frédéric

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CA

1ère chambre 1ère section

6163abe6379f4722fa1c51df

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

Localité 16] (78) [Adresse 11] Monsieur [J] [L] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 20] (66) [Adresse 14] représentés par la SCP JUPIN & ALGRIN - N° du dossier 0025174 Rep/assistant : Me Thierry

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421636

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270ef

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

X... procédait, de manière quelque peu irrationnelle, à un renettoyage des toilettes avec de l'eau de javel et du papier absorbant ; que Thierry X... a toujours soutenu que sa fille ne l'avait jamais

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CC

cr

6137252bcd5801467741b8a1

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry

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CC

cr

61372593cd5801467741ee9a

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - COLLERAIS Thierry

Source officielle
CC

cr

6137268dcd580146774267dc

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

B..., sapeur-pompier, a d'ailleurs trouvé Thierry X..., qu'il qualifie de conducteur du véhicule Fiat, dans la position décrite par M. Y... ; que la déclaration de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X

61372652cd58014677424a9a

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

(cogérants de la Sarl au Bon Limousin) qui ont constaté la présence de charcuterie dans le coffre du véhicule de Thierry X..., leur associé salarié, ne contredisent pas la déclaration de Thierry X... qui

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Thierry, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a prononcé

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CC

civ2

613723cacd5801467740e321

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Thierry X..., domicilié ..., 2 / M.

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CC

cr

61372650cd5801467742495e

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre et vol avec arme, a rejeté

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CC

cr

6137269ccd58014677427031

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Thierry, - X...

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