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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b1
31 mai 2005
31 mai 2005
ARSÈNE-HENRY et LANOEON, avoués à la Cour, et assisté de Maître Thierry MORENVILLEZ, avocat au barreau d'Angoulême, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BLS SERVICES 7 Avenue Jean Mermoz BP 8 16340 L ISLE D ESPAGNAC Représentée par Me Thierry MORENVILLEZ, avocat de la SCP BORDAS-MORENVILLEZ (avocats au barreau D'ANGOULEME) Suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d56
28 novembre 2013
28 novembre 2013
.-17490 NEUVICQ LE CHATEAU représentée par Me Pierre FARGEAUD, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Thierry MORENVILLEZ, avocat au barreau d'ANGOULEME substitué à l'audience par Me MESRIAN, avocat
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Yves Xc/Maître Jean-François Y
6253ca0cbd3db21cbdd89ea5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistés de Maître BORDAS substituant Maître Thierry MORENVILLEZ de la SCP BORDAS-MORENVILLEZ, avocats au barreau d'ANGOULEME intimés
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a31
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître Thierry MORENVILLEZ, avocat au barreau d'ANGOULEME Monsieur Laurent Y..., né le 02 Octobre 1967 à FORCALQUIER (
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61628540c10e2193c5780a40
28 mai 2013
28 mai 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Juin 2011 par Conseil de Prud'hommes d'AUXERRE RG n° 11/00045 APPELANTE Madame [X] [W]-[I] La Gilleterie [Localité 2] représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86879
6 mai 2003
6 mai 2003
LES FOURNILS DU LIMOUSIN RÉUNIS, représenté par Maître Véronique FAURIE substituant Maître Thierry MORENVILLEZ, avocats du barreau d'ANGOULÊME ; --===o0OE0o===-- À l'audience publique du 18 mars
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162776aa2bc6369e8386cb8
5 septembre 2013
5 septembre 2013
APPELANTE : SARL ANDRE ESNAULT N° SIRET : 381 929 769 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Maître Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90431
21 mars 2013
21 mars 2013
représenté par Me Pierre FARGEAUD, avocat au barreau de LIMOGES et Me Thierry MORENVILLEZ, avocat au barreau d'ANGOULEME.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT SARL BLS SERVICESc/U.R
6162a74af901d4f689722ecb
23 mai 2013
23 mai 2013
APPELANTE : SARL BLS SERVICES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Nathalie UGUEN, loco Maître Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616290dde498f0b428bb83f1
22 mai 2013
22 mai 2013
SCI [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant la SCP MIREILLE GARNIER (Me Mireille GARNIER), avocats au barreau de PARIS, toque : J136 Ayant pour avocat plaidant Maître Thierry
Source officielle