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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
645f2aa7809051d0f82f1017
2 mai 2023
2 mai 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Rectification d'erreur matérielle (Art 462 du CPC) Exp + GROSSES le 02 MAI 2023 à la SARL ARCOLE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1b01887783183996a9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ayant pour avocat postulant Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Emmanuelle ORENGO, membre de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS ----
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee9810b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ainsi que la somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - rappelé que la présente décision est exécutoire à titre provisoire, de plein droit, - accordé à Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946fb
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b723
10 juillet 2008
10 juillet 2008
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 18 rue Salvador Allende- BP 307-86000 POITIERS représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ce
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 27 Février 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 9 mai 2019
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638eea0d12e998c06d9d30
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Frans Bonhomme, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 10], Représentée par Maître Nicolas Gendre substituant Maître Thierry Chas, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c326
18 juin 2008
18 juin 2008
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 62 rue du Louvre 75068 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d3
20 août 2020
20 août 2020
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 03 Juin 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 02 avril 2020 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad72
22 mai 2008
22 mai 2008
P. 307- 86008 POITIERS DEDEX représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Thierry CHAS, (Cabinet ARCOLE) du barreau de TOURS SAS ISS ABILIS FRANCE, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48c
22 mai 2008
22 mai 2008
INTERVENANTES : CRCAM DE LA TOURAINE ET DU POITOU, 18 rue Salvador Allende - B.P. 307 - 86008 POITIERS CEDEX représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946fe
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 14 Juin 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 mars 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d57
10 juin 2021
10 juin 2021
cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f9
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Thierry CHAS de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me François BERNON, membre de la SCP GRAPPIN ADDE-SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe1
23 septembre 2021
23 septembre 2021
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a8
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 24 Octobre 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 mai 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d4
5 mars 2020
5 mars 2020
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 27 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 novembre
Source officielleChambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d5
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SCP ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 13 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 janvier 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945da
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Thierry CHAS, membre de la SCP ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 06 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 février 2019
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