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1 699 résultats pour « Thesias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372395cd5801467740baa6

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thésis, société anonyme, dont le siège

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00057

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 FÉVRIER 2025 La société Thelia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01726

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée à compter du 15 octobre 2001 par la société Theriaz

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00350

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[D] qu'il a été mis fin aux velléités de développement de la société Théolia sur le marché chinois, mais à l'initiative de GE (General Electric) EFS alors actionnaire de Théolia qui avait pris la décision

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027300332

Admin. suprême

10 avril 2013

10 avril 2013

l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret du 17 octobre 2011 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de l'enfant Thésia

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8e1

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Ignace X..., demeurant à Arconsat (Puy-de-Dôme), Chabreloche, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit des Etablissements Therias et l'Econome

Source officielle
CC

civ2

60794ea19ba5988459c48f43

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

leur pourvoi incident que le 25 mai 2005 ; D'où il suit que le pourvoi n'est pas recevable ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident de la société Banque Thémis

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f691cdc6046d473db0cc

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

* 202100539 non réclamée par la société THEMA-SERVICES, * 202100540 non réclamée par la société THEMA-SERVICES, * 202100541 non réclamée par la société THEMA-SERVICES, * 202100542 pour un montant de

Source officielle
CC

civ3

61372383cd5801467740ac93

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Theta Scan et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00135

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 novembre 2022), en 2015, la société Thera-Sana développement (la société Thera-Sana) a acquis 76,93 % des parts sociales de la société AEL création, dont M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300253

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

X... et la société Themma aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63d0d56d81a7b805de12b452

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Elle ne démontre pas, contrairement à ce qu'elle affirme, avoir réclamé plusieurs fois l'intervention de la société Thesis entreprise.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf9

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[W] doivent être remboursés à ce dernier par son employeur la société Thesis Ingénierie, Condamne la société Thesis Ingénierie à verser à titre de provision à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201104

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés Theseis, venant aux droits de la société Theseis capital anciennement dénommée Akerys

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008017913

Admin. suprême

16 mars 2001

16 mars 2001

Groupe Thesis une réduction de la cotisation de taxe professionnelle à laquelle la S.A.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200752

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Themis évaluation a sollicité son inscription sur la liste des enquêteurs sociaux de la cour d'appel de Pau. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2303037_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 18 avril 2023, la SAS Theia déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d95ec432ce7d11a6d8d3

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

THEIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Samia AMRANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0415 COMPOSITION DU TRIBUNAL Caroline THAUNAT, Juge, statuant en juge unique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2211831_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Theia est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2211934_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Universal Investment Gesellschaft mbh pour le compte du fonds Thesi-Universal-Fonds est pur et simple.

Source officielle