Codes de loi français

Article L3134-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 00 > 82

L'accord mentionné à l'article L. 3133-11 ou la décision de l'employeur mentionnée à l'article L. 3133-12 ne peut désigner ni le premier ou le second jour de Noël ni, indépendamment de la présence d'un temple protestant ou d'une église mixte dans les

Article V 1

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux établissements des divers cultes : églises, temples, synagogues, etc., dans lesquels l'effectif du public est susceptible d'atteindre l'un des chiffres suivants : - 100 personnes en sous-sol ;

Article 31

Arcins, Arsac, Avensan, Brach, Carcans, Castelnau-de-Médoc, Cussac-Fort-Médoc, Hourtin, Labarde, Lacanau, Lamarque, Listrac-Médoc, Macau, Margaux-Cantenac, Moulis-en-Médoc, Le Porge, Saint-Laurent-Médoc, Sainte-Hélène, Salaunes, Saumos, Soussans, Le Temple

Article Annexe

< // > Sainte-Menehould 1,90 3,10 4,50 5,70 1,30 Saint-Etienne-au-Temple < // > Clermont-en-Argonne 2,90 4,40 7,00 8,40 1,90 Saint-Etienne-au-Temple < // > Voie-Sacrée 3,90 6,00 8,80 10,90 2,30 Saint-Etienne-au-Temple < // > Fresnes-en-Woëvre

Article 34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 60

de erôtures ; des carrières sous la ville et hors les murs ; des ports, quais, abreuvoirs, bords, francs-bords, puisoirs, gares, estacades, et des établissemens et machines placées près de la rivière pour porter secours aux noyés; de la bourse; des temples

Article 12

Les édifices qui ont été mis à la disposition de la nation et qui, en vertu de la loi du 18 germinal an X, servent à l'exercice public des cultes ou au logement de leurs ministres (cathédrales, églises, chapelles, temples, synagogues, archevêchés, évêchés

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

propreté 1987 vise les quartiers ou secteurs ci-après désignés, y compris leurs voies limitrophes : A - DANS LE 11EME ARRONDISSEMENT : a) Un secteur situé dans le 41ème quartier (Folie-Méricourt) délimité par les voies suivantes : - rue du Faubourg-du-Temple

Article 1

Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris ; -l'association Actions 3PF (Peintres et peintures pour la France), située 42, avenue Marceau, 75016 Paris ; -l'Association française pour le développement de l'enseignement technique (AFDET), située 178, rue du Temple

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

relatifs : 1° Aux périmètres d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple

LEGIARTI000021949103

75056 Seine-Maritime (76) Canteleu 76157 Fécamp 76259 Grand-Quevilly (Le) 76322 Saint-Etienne-du-Rouvray 76575 Seine-et-Marne (77) Combs-la-Ville 77122 Melun 77288 Nemours 77333 Noisiel 77337 Roissy-en-Brie 77390 Savigny-le-Temple

LEGIARTI000050742546

Mée-sur-Seine, Melun, Le Mesnil-Amelot, Mitry-Mory, Moissy-Cramayel, Montévrain, Nandy, Noisiel, Ozoir-la-Ferrière, Pomponne, Pontault-Combault, Pringy, La Rochette, Roissy-en-Brie, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Thibault-des-Vignes, Savigny-le-Temple

Article Annexe

; 51149 Chepy ; 51154 Clamanges ; 51160 Compertrix ; 51161 Condé-sur-Marne ; 51166 Contault ; 51168 Coolus ; 51178 Coupetz ; 51179 Coupéville ; 51191 Courtémont ; 51193 Courtisols ; 51197 La Croix-en-Champagne ; 51203 Cuperly ; 51205 Dampierre-au-Temple

Article 1

Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites, Capelle-Fermont, Carency, Carly, Carvin, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, Clairmarais, Conchil-le-Temple

Article ANNEXE

préhistorique. 43 Lavaudieu Abbaye Saint-André. 63 Clermont-Ferrand Menhir de Beaulieu. 63 Villeneuve Château de Villeneuve-Lembron. 63 Sermentizon Château d'Aulteribe. 63 Saint-Floret Château de Saint-Floret. 63 Orcines Temple

Article Annexe 1

Temple Merlet, 85170 Saint-Denis-la-Chevasse . 10255 6 mai 2008 FRUILIM. ZA Cana Ouest, 19100 Brive. 10257 6 mai 2008 CUMA de drainage et d'irrigation de la vallée de l'Authion.

Article Annexe

44183 Saint-Molf. 44184 Saint-Nazaire. 44187 Saint-Père-en-Retz. 44188 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. 44190 Saint-Sébastien-sur-Loire. 44192 Saint-Viaud. 44194 Sautron. 44195 Savenay. 44198 Les Sorinières. 44203 Le Temple-de-Bretagne

Article 2

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la Ville de Paris ; 56° bis Le 15 juillet 2024, le site de célébration de Paris, situé place de la République, délimité entre les numéros 12 et 15 de la place de la République, la rue du Faubourg-du-Temple

Article ANNEXE

Villers-sous-Foucarmont. 76753 Ymare. 77067 Cesson. 77083 Champs-sur-Marne. 77118 Claye-Souilly. 77122 Combs-la-Ville. 77251 Lieusaint. 77296 Moissy-Cramayel. 77326 Nandy. 77384 Réau. 77445 Savigny-le-Temple

Article 2-3

médical situé au rez-de-jardin du bâtiment, selon la cartographie en annexe n° 56 ; - du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 24 août au 8 septembre 2024, le Paris Media Center (PMC), placé sous la responsabilité de la Ville de Paris, au Carreau du Temple