Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2106710_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 décembre 2021 et le 2 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Tallet Dubreuil, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec6
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Vu la requête de Maître TALLET- DUVREIL, avocat de Monsieur X..., remise au greffe de la Cour d'Appel le 7 juin 2007, contre récépissé délivré le même jour.
Source officiellecomm
6137213bcd580146773f218c
8 janvier 1991
8 janvier 1991
Hatoux, Le Tallec, Peyrat, Bézard, Leclercq, Dumas, conseillers, M.
Source officielleRéférés expertises
66335b2fc0d3e3fe99cadcd6
9 avril 2024
9 avril 2024
[Y] [S] [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [M] [Z] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL APGc/URSSAF AQUITAINE
60327ac3070494aeb1c1ba29
25 janvier 2018
25 janvier 2018
la personne de son représentant légal, Monsieur [Z] [N], domicilié en cette qualité au siège social,, [Adresse 1] représentée par Me LEONARD, avocat au barreau de BORDEAUX, loco Me Jean-François TALLET-DUBREIL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f829
3 avril 2025
3 avril 2025
née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-françois TALLET-DUBREIL, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [B] [
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cfbf9fd47c90a13e46
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [K], [O] [D] '[Adresse 18] [Localité 10] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me TALLET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02146_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Dubreuil pour l'association FNE Ain ainsi que celles de Me Gury pour la société Cemex Granulat Rhône-Méditerranée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200038_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 26 janvier, 19 juillet et 8 septembre 2022, l'établissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (Mucem), représenté par Me Tarlet
Source officielleChambre 03 cab 05
67fd5046e85d0474bddb38c7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Florence STURBOIS-MEILHAC, avocat au barreau de LILLE Monsieur [K] [M] [L] 68 RUE DE L’ABBE BONPAIN 59700 MARCQ EN BAROEUL, né le 06 Novembre 1975 à SARREGUEMINES (MOSELLE) représenté par Me Cindy DUBRULLE
Source officielle