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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372560cd5801467741d29c
22 novembre 1995
; "au motif que Gifford, président de la société Tesoro, a adressé un courrier à Didier X... le 31 juillet 1990 duquel il résulte qu'il informait ce dernier que la société Prospections n'avait pas
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00304
10 juin 2020
L..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Tecora, en application de l'article 2 des conditions générales de vente de la SAS Tecora, les seules sommes de 49 634 euros TTC et de 7 445 euros
Cour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
Elles soulignent avoir établi des recherches menant à la conclusion que Tedola Soprano que Paul-François décédé en 1972 donnait à son fils César U...correspond aux parcelles composant " Tedola ", Tedola
4ème A chambre sociale
5fdba7311aec96864ccb4d07
13 février 2019
Il sollicite la requalification des conventions TESA en contrat à durée indéterminée à temps plein avec une reprise d'ancienneté fixée au 01 mars 2001.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00250
7 mai 2025
août 2023) et les productions, lors d'une assemblée générale du 11 mai 2018, les associés de la société Pharmabest ont voté l'exclusion des sociétés Vandermersch holding (la société VH), Plein Sud et Teroma
61372590cd5801467741ed43
15 juin 1993
en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures sur la personne de Thierry B... et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons
613722f6cd58014677403cbc
14 octobre 1997
l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Swestalh la somme de 36 173 francs et celle de 161 329 francs alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte de la facture établie par la société Tessou
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01458
29 novembre 2022
[O] [R], que « c'est à juste titre que le tribunal correctionnel a considéré cette déclaration simplifiée dite TESA comme insuffisante et inefficace à remplacer la déclaration préalable à l'embauche et
15e Chambre A
5fdc8fb6b2ea2cb2f06cd552
15 novembre 2018
Un contrat de gage portant sur les fonds détenus par la société TESSARA LLC auprès de la société LANDSBANKI LUXEMBOURG a été également conclu le 7 janvier 2008.
61372366cd580146774093fc
28 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Tecomar, dont le siège est Benjamin
civ1
613722eecd58014677403616
16 décembre 1997
X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Tesa sécurite, les conclusions de M.
soc
61372397cd5801467740bc2c
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle Pecquet Tesson, dont le siège est ..., en cassation
TFP_UE
ECLI:EU:F:2007:108
20 juin 2007
#Sabrina Tesoka vastaan Euroopan elin- ja työolojen kehittämissäätiö.#Asia F-51/06.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00539
14 octobre 2020
(les consorts M...) ont cédé à la société Tesak Holding les parts sociales qu'ils détenaient dans le capital de la société Partner Export, pour le prix de 250 000 euros déterminé à partir du bilan du 30
6137220bcd580146773f9c3f
19 octobre 1993
Soracom a contesté le montant de la créance ainsi déclarée au motif que certains règlements qu'elle avait effectués avaient été imputés à tort sur des factures antérieures émises au nom d'une société Tesla
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00906
14 novembre 2018
X... était président et directeur général de la société anonyme Tekka Group (la société Tekka) ; que le 18 janvier 2011, en vue de son introduction en bourse, la société Tekka a enregistré auprès de l'Autorité
61372209cd580146773f9b94
12 octobre 1993
le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., zone industrielle du Mont Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Tessor
61372555cd5801467741cd33
23 avril 1991
X..., qui se trouvait dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1989 en compagnie d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson
civ2
613724aecd580146774177b5
5 octobre 2006
Beickel Y..., ces violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner, et l'a condamné, in solidum avec ses parents, déclarés civilement responsables, à payer des dommages-intérêts à Tefka Y..
CHAMBRE 10
69ded524cdc6046d47420698
19 décembre 2025
Model Y immatriculé [Immatriculation 1] au demandeur sous astreinte de 100 euros par jour de retard, Dire et juger que le produit de la vente du véhicule Tesla Model Y immatriculé [Immatriculation 1]
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TESOKAPA IMMO
14/02/2020
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