CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

310 résultats pour « Tésoka »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372560cd5801467741d29c

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

; "au motif que Gifford, président de la société Tesoro, a adressé un courrier à Didier X... le 31 juillet 1990 duquel il résulte qu'il informait ce dernier que la société Prospections n'avait pas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00304

Cassation

10 juin 2020

10 juin 2020

L..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Tecora, en application de l'article 2 des conditions générales de vente de la SAS Tecora, les seules sommes de 49 634 euros TTC et de 7 445 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Elles soulignent avoir établi des recherches menant à la conclusion que Tedola Soprano que Paul-François décédé en 1972 donnait à son fils César U...correspond aux parcelles composant " Tedola ", Tedola

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdba7311aec96864ccb4d07

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Il sollicite la requalification des conventions TESA en contrat à durée indéterminée à temps plein avec une reprise d'ancienneté fixée au 01 mars 2001.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00250

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

août 2023) et les productions, lors d'une assemblée générale du 11 mai 2018, les associés de la société Pharmabest ont voté l'exclusion des sociétés Vandermersch holding (la société VH), Plein Sud et Teroma

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed43

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures sur la personne de Thierry B... et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons

Source officielle
CC

comm

613722f6cd58014677403cbc

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Swestalh la somme de 36 173 francs et celle de 161 329 francs alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte de la facture établie par la société Tessou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01458

Cassation

29 novembre 2022

29 novembre 2022

[O] [R], que « c'est à juste titre que le tribunal correctionnel a considéré cette déclaration simplifiée dite TESA comme insuffisante et inefficace à remplacer la déclaration préalable à l'embauche et

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdc8fb6b2ea2cb2f06cd552

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Un contrat de gage portant sur les fonds détenus par la société TESSARA LLC auprès de la société LANDSBANKI LUXEMBOURG a été également conclu le 7 janvier 2008.

Source officielle
CC

comm

61372366cd580146774093fc

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Tecomar, dont le siège est Benjamin

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403616

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Tesa sécurite, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc2c

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle Pecquet Tesson, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:108

droit européen

20 juin 2007

20 juin 2007

#Sabrina Tesoka vastaan Euroopan elin- ja työolojen kehittämissäätiö.#Asia F-51/06.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00539

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

(les consorts M...) ont cédé à la société Tesak Holding les parts sociales qu'ils détenaient dans le capital de la société Partner Export, pour le prix de 250 000 euros déterminé à partir du bilan du 30

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c3f

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Soracom a contesté le montant de la créance ainsi déclarée au motif que certains règlements qu'elle avait effectués avaient été imputés à tort sur des factures antérieures émises au nom d'une société Tesla

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00906

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X... était président et directeur général de la société anonyme Tekka Group (la société Tekka) ; que le 18 janvier 2011, en vue de son introduction en bourse, la société Tekka a enregistré auprès de l'Autorité

Source officielle
CC

comm

61372209cd580146773f9b94

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., zone industrielle du Mont Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Tessor

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd33

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

X..., qui se trouvait dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1989 en compagnie d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson

Source officielle
CC

civ2

613724aecd580146774177b5

Cassation

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Beickel Y..., ces violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner, et l'a condamné, in solidum avec ses parents, déclarés civilement responsables, à payer des dommages-intérêts à Tefka Y..

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69ded524cdc6046d47420698

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Model Y immatriculé [Immatriculation 1] au demandeur sous astreinte de 100 euros par jour de retard, Dire et juger que le produit de la vente du véhicule Tesla Model Y immatriculé [Immatriculation 1]

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

TESOKAPA IMMO

SIREN 881187926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

14/02/2020

Voir →