Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69a2affacdc6046d4704d707
11 août 2025
11 août 2025
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à Me Solène SZTAJNBERG Me Sabrina ZUCCARELLI exp.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302697_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
D B A, représenté par Me Sztajnberg, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2300145_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 février 2024, la commune de Saint-Eloi, représentée par Me Sztajnberg, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2600014_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
B..., représentés par Me Sztajnberg, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 octobre 2025 par laquelle le vice-président de la région Bourgogne Franche-Comté a refusé leur demande de
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2302520_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
F C A, représenté par Me Sztajnberg, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté n° 100/2023 du 30 août 2023 par lequel la maire de la commune
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d552
1 octobre 2003
1 octobre 2003
unique de cassation, pris de la violation des articles 6, 7 et 8 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'en reconnaissant à la constitution de partie civile par voie d'intervention de Jacques Szternberg
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502888_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2025, Mme A B, représentée par Me Sztajnberg, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01352_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 2 mai et 3 juin 2025, Mme A, représentée par Me Sztajnberg, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle3ème chambre
DTA_2500035_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 janvier 2025, 21 janvier 2025 et 9 juin 2025, Mme C A, représentée par Me Sztajnberg, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DTA_2200879_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 24 juin 2024, la commune de Saint-Eloi, représentée par Me Sztajnberg, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2521698_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
En ce qui concerne les dépens : Par une ordonnance du 19 avril 2023, le président du tribunal a alloué aux docteurs Szternberg et Mompert la somme totale de 3 868,62 euros à raison de leur rapport d
Source officielle