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17 résultats pour « Stephan DOUTRELONG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69786dfccdc6046d47d70d29

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

13 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 2023/06 ORDONNANCE PRESIDENT DE CHAMBRE DU 23 Janvier 2026 Société SANY EUROPE GMBH [Adresse 6] [Localité 3] (ALLEMAGNE) Représentant : Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69786f1bcdc6046d47d7222a

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

du 12 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2023/00173 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 23 Janvier 2026 Monsieur [P] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68885726dbf0f4a9225a76a3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

SAN JUAN [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea8bf87273063ab3f56c

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

GUYANAIS (U.T.G) [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de Guyane INTIMEE : Association L'EBENE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stephan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea8bf87273063ab3f56e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

juridictionnelle Totale numéro C97302-2024-000285 du 19/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAYENNE) INTIMEE : Association L'[6] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre Civile

69786df8cdc6046d47d70cbd

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

RD DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphan DOUTRELONG de la SELAS CHONG SIT & DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS :

Source officielle
CA

Chambre Civile

67ff39ab303a1b38839f7c15

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

[V] [N] ET FILS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE INTIMES : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE GUYANE [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66adc811d17229e482eea6d4

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

barreau de GUYANE Représentée par Mme [H] [T] en vertu d'un pouvoir général ET : Me [C] [K] - en qualité de mandataire liquidateur de l'APEIG [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3ed18106f8318baa02a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

: Madame [I] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Association L'EBENE [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3ed18106f8318baa026

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

COMPAGNIE MINIERE MONTAGNE D'OR [Adresse 1] [Localité 4] Non-comparant, Ayant pour avocat Me Stephan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE, absent lors des débats INTIME : Monsieur [J

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6630896a0316960008413431

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

ACTALIS MARONI [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Vincent MAZET, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e418106f8318ba9ff9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COMPAGNIE MINIERE MONTAGNE D'OR [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e218106f8318ba9ff1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

TRAVAILLEURS GUYANAIS (U.T.G) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Roland SAINTE-ROSE, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Association L'EBENE [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Stéphan

Source officielle
CA

Chambre Civile

68e9e9e5bb2ead0a581fb05c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APPELANTE : Société SANY EUROPE GMBH [Adresse 12] [Localité 5] (ALLEMAGNE) représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f35260cdc6046d47160031

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Luc DOUTRELANT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 7 Janvier 2025 DEBITEUR : SAS R D DECORATION Activité : décoration intérieur prestations commerciales pour les entreprises du btp achat

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4a5b5cdc6046d4735c428

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[K], [Q], [S], [E] [N], [Adresse 4] * Ayant pour représentant Me Stéphane NAKACHE [Adresse 5] Décision contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0704DEC004353921

Admin. suprême

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Doutrepont, avocate à Bruxelles. 2.     Le Gouvernement a été représenté par son agente, M me   I.   Niedlispacher, du service public fédéral de la Justice.

Source officielle