Stéphane, - A... Philippe, - G...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : K 21-23.875 Demandeur(s) : la société Le Vandaag Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Défendeur(s) : M.

2024F01356 SARL MTG [I] C/ SARL GROUPE CHARBONNIER CONSTRUCTION DEMANDERESSE SARL [Adresse 1] [I], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexandre BIENVENU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Stéphane

Juillet 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Audrey BERTHON substituant Me Me Flora OLIVEREAU, avocat au barreau de BLOIS Demanderesse, suivant exploit de la SCP Stéphane

le : 23 juillet 2025 la SCP PONTRUCHE-MONANY ET ASSOCIES Me Nicolas FORTAT Chambre civile O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-10.190 Demandeur(s) : la société Etablissements Gautier et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Vanden

jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole, date du 16 décembre 2024, enregistré sous le n° RG 2024022644 Monsieur [U] [J] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me François VANDAMME

Ordonnance de référé du 06 mai 2026 / 2026 N° RG 25/03786 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HKTB SCI JA2V c/ Me [W] [Q] LE PROCUREUR GENERAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'ORLEANS Expéditions le : Me Stéphane

Stéphane Y... (les consorts X...

Having deliberated, decides as follows: FACTS AND PROCEDURE The first applicant, Dělnická strana, was a political party registered in 2002 and dissolved in 2010, and the second applicant, Mr Tomáš Vandas

Y..., Armand de la Roche Aymon, demeurant tous trois au Château de Vandenesse, 58290 Vandenesse, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de

D’ARCHITECTURE BRUNO ROUSSEL et YANNICK VANDAELE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Raymond, Stéphane et Christophe X...

2025F01417 SA SOCIETE GENERALE C/ SAS [Z] [M] Monsieur [Z] [M] DEMANDERESSE SA SOCIETE GENERALE, [Adresse 1] comparaissant par Maître William MAXWELL, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Stéphanie

PONS Juges : Monsieur Christian FARALDI Monsieur Arnaud VANDEN BORRE Assistés, lors des débats de Maître Kathy VUILLIN, Greffier associé.

DIVORCE PRESIDENT : Sophie VIGNAUD ASSESSEURS : Marie-Laëtitia MARZI Gérard CHAROLLOIS, magistrat honoraire ayant rédigé la décision GREFFIER à l’audience : Julia MAURIN GREFFIER au délibéré : Stéphanie

domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ORLEANS et par Me Stéphanie

PONSJuges : Monsieur Christian FARALDIMonsieur Arnaud VANDEN BORRE Assistés, lors des débats de Maître Kathy VUILLIN, Greffier associé.