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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[W] [P] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officielleChambre pôle social
69f2e420cdc6046d470c47a4
28 avril 2026
28 avril 2026
DBVU-V-B7J-GMQB KV/NB/NS [X] [N] / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE CPAM DU CHER, S.A. [1] ENTRE : Mme [X] [N] [Adresse 1] [Adresse 2][Adresse 3] [Localité 1] représentée Me Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
698adda5cdc6046d47b7619e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
instance : Pole social du TJ de [Localité 7] en date du 30 Avril 2024 ENTRE APPELANTE : CAISSE REGIONALE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502581_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, Mme A C épouse B, représentée par Me Stéphanie Jamet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président
Source officielle1ère Chambre
69a2b007cdc6046d4704d830
4 avril 2025
4 avril 2025
[S] [Q] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES APPELANT II - E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93350
17 mai 2016
17 mai 2016
BOURGES, et ayant Me Pierre LEBRIQUIR, avocat au barreau de PARIS APPELANT, ET : II-Monsieur AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT 6 RUE LOUISE WEISS TELEDOC 353 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016fdd6bd9057dc56d06
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP [8] Me Stéphanie JAMET CPAM DU CHER EXPÉDITION à : [C] [W] SARL [10] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612d02
17 mai 2022
17 mai 2022
DBVN-V-B7E-GFUC Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES en date du 19 Juin 2020 ENTRE APPELANTE : Madame [X] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0243102fc178212f7e419
4 avril 2025
4 avril 2025
Henri Champion 72030 LE MANS CEDEX toutes deux représentées par Maître Guillaume AKSIL de la SELARL LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0293 et Maître Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4bfe12c85000874afa3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
totale numéro 2021/002066 du 12/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLEANS) D'UNE PART, ET INTIMÉE : MSA DE BOURGOGNE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed5f
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 4] Représentée par Mme [P] [R], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [W] [I] [Adresse 1] Centre Hospitalier [5] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc2352cdc6046d47e16eee
28 avril 2026
28 avril 2026
Représentée par Me Valery GAUTHE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES D'UNE PART, ET INTIMÉE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BOURGOGNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc2357cdc6046d47e1702a
28 avril 2026
28 avril 2026
Représentée par Me Valery GAUTHE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES D'UNE PART, ET INTIMÉE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BOURGOGNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie
Source officielle1ère Chambre
65449cf5c71a6a83181c8d1c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
PRIORIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 4] [Localité 3] N° SIRET : 489 581 769 Représentée par Me Stéphanie JAMET
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4167
11 avril 2024
11 avril 2024
- Condamner aux entiers dépens dont distraction sera faite au profit de Me Stéphanie JAMET sur le fondement de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par visioconférence le 12/10/2023 Tous deux représentés par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 4 Décembre 2000c/Monsieur X
6253c867bd3db21cbdd85351
15 février 2001
15 février 2001
Marina de nationalité française, célibataire, Sans profession, Jamais condamné, demeurant 16 rue Agnès Sorel 18500 MEHUN SUR YEVRE libre Prévenu appelant et intimé Comparant Assisté de Maître JAMET Stéphanie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3af
4 avril 2023
4 avril 2023
immatriculée au RCS de SAINT-BRIEUC sous le numéro 423 869 759, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [M] [H], en qualité de gérant [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane
Source officiellecomm
613723bbcd5801467740d75c
19 juin 2001
19 juin 2001
Vigouroux, à titre personnel, a déposé à l'INPI les marques "Pech de Jammes", "Clos du Pech de Jammes" et "Château de Pech de Jammes", enregistrées respectivement sous les n° 164 9081, 169 9795 et 169
Source officiellecr
écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean C
613725a8cd5801467741f8e2
2 juillet 1997
2 juillet 1997
KENNA Jacqueline, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Stéphanie, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 1 sur 20