CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02935_20230406
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2021, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande à la cour : 1
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02768_20230202
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2021, et un mémoire, enregistré le 23 août 2022, la société Auchan Supermarché, représentée par Maître Stéphanie Encinas, demande
TROISIEME CHAMBRE
6348ff7f63d497adffda4009
13 octobre 2022
l'incident Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [X] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Stéphanie
DCA_21DA01850_20230309
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2021, et un mémoire, enregistré le 30 juin 2022, la société Auchan Supermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande à
DCA_22DA00732_20231005
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 mars 2022, 25 avril 2022, et 1er juin 2023, la société Auchan Supermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01761_20251204
4 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 5 décembre 2024, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de
DCA_21DA01550_20230216
16 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 mai 2022, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Gamajo d'une somme
DCA_21DA01072_20220621
21 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2021, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SNC Lidl d'une
DCA_20DA01557_20220607
7 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2020, et des mémoires, enregistrés les 30 juin et 6 septembre 2021, la société Carmatop, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande
DCA_20DA01558_20220607
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2020, et un mémoire, enregistré le 24 septembre 2021, la société Carmatop, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande à la cour
DCA_20DA01528_20220607
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Stéphanie Encinas, représentant la société Chronodrive et de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé-magasin E.
DCA_20DA01529_20220607
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Stéphanie Encinas, représentant la société Chronodrive, et de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé-magasin E.
DCA_22DA02283_20240215
15 février 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 31 juillet 2023 et 26 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Campi, représentée par Me Stéphanie Encinas, conclut au rejet de la requête et à
cr
61372631cd58014677423a7b
4 juin 2002
Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2001, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Michèle Y..., épouse Z...,
613725c5cd58014677420672
29 juin 1999
A... n'a pas non plus fait état d'une délégation de pouvoirs lors de son audition par le contrôleur du travail ; qu'il apparaît au demeurant peu crédible que Stéphane A... ait pu avoir reçu délégation
éesc/Stéphane B
61372563cd5801467741d49e
19 octobre 1994
B... n'était pas titulaire du permis de conduire, la seule affirmation de Stéphane B... n'y pouvant suffire ; que si, en revanche, Emmanuel Y... connaissait l'état d'alcoolémie de Stéphane B... avec lequel
édures suivies contre le premier etc/David Y
6137263ecd580146774240c7
14 juin 2005
Stéphane, - X...
6137262fcd5801467742398c
25 juin 2002
Stéphane, - La Société D'EDITIONS SCIENTIFIQUES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 décembre 2001, qui a condamné le premier à 15 000 francs
JLD
6a0f72d7cdc6046d477e2e3c
21 mai 2026
Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 21 Mai 2026 N° RG 26/00475 - N° Portalis DBW5-W-B7K-JXIU N° Minute: Isabelle ECALARD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de CAEN, Assistée de Stéphanie
6a0f72cecdc6046d477e2d6b
Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 21 Mai 2026 N° RG 26/00474 - N° Portalis DBW5-W-B7K-JXIO N° Minute: Isabelle ECALARD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de CAEN, Assistée de Stéphanie
Page 1 sur 41
LOU'NA!, ENCINAS, Stéphanie, Anne, DELPECH
21/06/2023
Voir →
04/02/2018