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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6878872be2f36c9774d809a8
13 octobre 2022
GENERALE TRAVAUX INDUSTRIELS C/ [T] [U] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/2022 à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
2] représenté par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexis REYNE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 4] 1987
4 Ch. AF cab A
69d94012cdc6046d47cd7d75
10 avril 2026
Vice-Présidente Juge aux affaires familiales GREFFIER : Marina BATTINI DEMANDEUR : [P] [N] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94492
20 mars 2019
Aurélien MARTEAU Représentant : Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme X... Y...
Chambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a637920557f
4 juillet 2022
CARGO RENT C/ [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : 04 Juillet 2022 à : Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Jérôme
14e Chambre
603518ca76e1824475d24b03
17 juin 2016
N°2016/ 829 Rôle N° 14/20788 [R] [M] C/ SAS SALT CPCAM DES BOUCHES DU RHONE SERVICE CONTENTIEUX GÉNÉRAL Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN Me Stéphanie
Chambre 4-8b
65b4ab8d7ef77d000880b36e
26 janvier 2024
AUTO ECOLE JACKIE CONDUITE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lauriane BUONOMANO - Me Stéphanie BAGNIS Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Chambre 1-6
696aa83ccdc6046d4793410d
15 janvier 2026
Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Association ASSURANCE DE PREVOYANCE DES RISQUES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie
Chambre 3-3
66878c8c05d6f7f678d48db6
4 juillet 2024
/M134 Monsieur [M] [F] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023-003455 du 23/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Stéphanie
Chambre 1-7
653b5878502b828318c4e1da
26 octobre 2023
APPELANTS Madame [E] [G] épouse [D] née le 23 Juin 1984 à MAROC, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur
Chambre 1-1
5fdb7ef5df8e9a5d412dcdcc
5 mars 2019
N° RG 17/07759 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BANDU [Z] [A] épouse [M] C/ [K] [B] [X] [N] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alexandre MUSACCHIA Me Stéphanie
Chambre 4-2
67ad9140668940826449c274
26 juillet 2024
2024/ Rôle N° RG 20/01015 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPII SAS BERTO MEDITERRANEE C/ [M] [K] Copie exécutoire délivrée le : 26 Juillet 2024 à : Me Stéphanie
1re Chambre A
615e0cbcc25a97f0381f4adf
18 novembre 2014
DEMANDERESSES SUR OPPOSITION Mademoiselle [F], [D] [M] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 3] (34), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
67ad913f668940826449c270
IFRAC FORMATION Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA ILE DE FRANCE EST Copie exécutoire délivrée le : 26 Juillet 2024 à : Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest
5fd97a729b2cb268a2b9f8b7
24 janvier 2020
SAS BERTO MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 27/01/20 à : Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 51) Me Stéphanie
CHAMBRE SOCIALE B
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17 octobre 2025
315 064 501 00010 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
6811b6ec44bf0d1935aef9f4
29 avril 2025
QUINCAILLERIE AIXOISE C/ [H] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BAGNIS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD
696b7273cdc6046d47a2b8fd
16 janvier 2026
01879 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2NR [F] [B] C/ S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie
Chambre 1-4
65b3594e1d7564000872dadb
25 janvier 2024
Rôle N° RG 18/08586 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCPCF [S] [U] C/ [I] [E] [K] [J] épouse [E] [T] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Stéphanie
Chambre 3-4
65449c8dc71a6a83181c8bf6
2 novembre 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXOF [J] [E] veuve [T] SCI GAMA C/ [W] [T] épouse [G] [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Stéphanie
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