Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
603596b77dcde7bb2cc6ebf0
29 mars 2016
29 mars 2016
APPELANTS Monsieur [F] [Q], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté par Me Stéphan GADY, avocat au barreau de
Source officielle18e Chambre
615e0d95c25a97f0381f4e18
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 N°2014/548 Rôle N° 13/09039 [G] [Z] C/ SARL TISSUS MARINETTE Grosse délivrée le : à : Me Stéphan
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf4
29 mai 2008
29 mai 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Maître Stéphan GADY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Lina X...
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a18
18 mai 2017
18 mai 2017
Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Stéphan
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448302.20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Isabelle Galy, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdb
16 octobre 2013
16 octobre 2013
X...sous sauvegarde de justice en désignant Stéphane X...comme mandataire spécial. Il l'a fait examiner par le docteur D..., médecin psychiatre.
Source officielleChambre des Référés
65a58b28919da7c4f179a111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEFENDERESSES GADH IMMO, société par actions simplifiée à associé unique, enseigne STEPHANE PLAZA IMMOBILIER, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 821 457 173,
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33f
21 mars 2012
21 mars 2012
né le 30 Décembre 1949 à BASTIA (20200) ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Charles X...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460425.20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Martin Guesdon, auditeur-rapporteur. Rendu le 16 juin 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f516
18 avril 2012
18 avril 2012
C/ UDAF DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Mademoiselle Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91136
17 février 2014
17 février 2014
née le 24 Janvier 1950 à TOULON (83000) ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'Ajaccio INTIME : M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-24333026faa5a4921d894f7827b004b36d6c20a4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach devant la cour d’appel de Paris contre la décision SAN-2025-04 Mme Karen Pignet-Aiach et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-dc5f1940f6ad6836e9668dfff64696ed75ead323
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach devant la cour d’appel de Paris contre la décision SAN-2025-04 Mme Karen Pignet-Aiach et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-41359b2b9d9972f130ad93063e67e10a46b29d7e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach devant la cour d’appel de Paris contre la décision SAN-2025-04 Mme Karen Pignet-Aiach et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach devant la cour d’appel de Paris contre la décision SAN-2025-04 Mme Karen Pignet-Aiach et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f164
8 février 2012
8 février 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0f11f3ec6bf19c8dd9712d74a791712888d2967e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8c446af72aedfad42156cf4af2eb86ff96e30a13
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c6
20 février 2013
20 février 2013
assisté de Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Charles X... né le 23 Septembre 1952 à BASTIA (20200) ...
Source officielleciv3
6137234ccd58014677407fac
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Gaby Eugène X..., demeurant ..., 2 / de M. Gaby Virgine X..., demeurant Cité Gissac, 97160 Le Moule, 3 / de M. Angély Rigobert X..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officiellePage 1 sur 24