1958 à [Localité 28] (14) [Adresse 20] représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Sophie

représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laurent MERLET, avocat au barreau de PARIS et Me Sophie

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Sophie PARENT, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mars 2026 en audience

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859465 Représentant : Me Laurent MERLET de la SCP Bénazeraf - Merlet, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0327 - substitué par Me Sophie

Anne-Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Hugues Y... pour viol aggravé

sur ses patientes en leur faisant croire, pour justifier ses gestes sexuels, qu'il disposait de connaissances professionnelles ; "alors, d'une part, que Thierry X... faisait valoir dans son mémoire

Josette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre spéciale des mineurs, en date du 11 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Sophie X... pour vols, a prononcé sur les

suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 24 janvier 2000) d'avoir rejeté sa demande de pension alimentaire pour l'entretien de sa fille majeure Sophie

rapport, la chambre de l'instruction n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, de cinquième part, qu'en imputant au mis en examen des contradictions pour avoir déclaré, d'une part, ne pas avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sophie X..., demeurant à Bruay en Artois (Pas-de-Calais), ...,

Sophie, épouse Y..., - Y...

Y... avait à plusieurs reprises dit qu'il "l'avait fait" tout en disant que les accusations contre lui étaient "dingues", et que Sophie MM... était morte à 2 h 30 (tome 6, D 387/50) ne parait cependant

. ; "aux motifs que, au fond, il ressort du dossier que Anne-Sophie A..., âgée de 20 ans, a disparu à Mâcon le 19 mars 2005 alors qu'elle sortait d'une soirée, que son véhicule a été retrouvé le 22 mars

Maryline, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 17 décembre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

viols et d'attentats à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de quinze ans commis courant 1986 et 1987 ; "aux motifs que, début 1986, X..., après l'avoir caressée, avait prévenu Sophie

à Soppe-le-Bas (68), au regard des objectifs de l'article 137 du Code de procédure pénale" (arrêt attaqué, page 8) ; "alors qu'en se prononçant ainsi, sans répondre aux articulations essentielles du

communes et invoquant un préjudice personnel et direct du fait de l'appropriation d'une partie commune ; que du reste, la SCI LES GRENIERS DE SOPHIE n'explique pas quel serait son propre droit d'agir

[C], à hauteur de 60.000 euros, a été jugée insuffisante par les parents d'[X] au regard de la gravité des préjudices subis.