Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
61629f8035a5d4e0c2ddca81
11 avril 2013
11 avril 2013
déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Juin 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 06-01443 APPELANT Monsieur [U] [G] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61629f7d35a5d4e0c2ddca61
11 avril 2013
11 avril 2013
déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Mai 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 20412089 APPELANT Monsieur [M] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Sophie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02550_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
2019 en tant qu'elle ne classe pas les parcelles cadastrées section BC n° 85, BC n° 82, BC n° 84, BC n° 88, BC n° 90 et BC n° 91 situées sur le territoire de la commune de Fillière au lieu-dit " Chez Mouthon
Source officielle1ère Chambre
66b45fa1c979aae19b191cf0
7 août 2024
7 août 2024
LOUISA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
698628a4cdc6046d473ba06d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CASSAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 155 Monsieur [X] [E] [K] époux [K] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 10] (GUINÉE) [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Edwige MOUILLON,
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
6696414cf5112d8edd058095
11 juillet 2024
11 juillet 2024
conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 4] 1994 à [Localité 10] (BELGIQUE) [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Sophie
Source officielle1re chambre civile
62ce63559a20ce9fcf126887
12 juillet 2022
12 juillet 2022
VIGNOBLE DES MOUCHOTTES S.E.L.A.R.L. MJ & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d56c
18 mai 2022
18 mai 2022
Elle rappelle que la société Daniel Mouton a exploité les locaux en l'état jusqu'en 2011, date de réalisation des travaux.
Source officielleChambre civile 1-2
65b9fbd88452800008b2b8a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Janvier 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie
Source officiellecr
6137269acd58014677426edd
25 juillet 2007
25 juillet 2007
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me BLANC et de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be3
31 octobre 2014
31 octobre 2014
RG N : 13/ 01534 AFFAIRE : Eric X..., Sophie Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ea5c619fed9b4b6ea466
8 mars 2017
8 mars 2017
Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fc2
22 novembre 2006
22 novembre 2006
de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba19
11 juin 2008
11 juin 2008
A, qu'il justifie, par les attestations qu'il produit, de ce que les terres ont été réellement exploitées, qu'il y pratiquait l'élevage de moutons et que la contrepartie onéreuse à la mise à disposition
Source officiellecr
61372697cd58014677426d91
23 novembre 2005
23 novembre 2005
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea43b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Sophie HOCQUET-BERG, avocat au barreau de METZ Madame [S] [R] née le [Date naissance
Source officielleciv2
613723dfcd5801467740f46f
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Boulogne Duron, 48 / de Mme Boulogne Duron, pris ès qualités d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Stéphanie, Sophie, Julie, 49 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Prévenu, intimé, libre, non comparant Représenté par Maître MOUTON Eric, avocat au barreau de TOULOUSE D...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03690
17 juin 2008
17 juin 2008
Nadya, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, en date du 10 octobre 2007, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gérard Y... et Sophie Z..., épouse Y..., du chef
Source officiellecr
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
12 juin 2007
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officiellePage 1 sur 5