Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
668d87e553e3bdd077888511
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [O] [C] né le 07 Février 1994 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] comparant assisté de Me Sophie
Source officiellechambre 1-10
6a18193dcdc6046d47390ffe
9 avril 2026
9 avril 2026
ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/04/2026 CHAMBRE 1-10 RG : 2025060225 ENTRE : SAS GROUPE ETOILE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 917425308 Partie demanderesse : assistée de Me Sophie
Source officielleJLD
668d87e553e3bdd07788851a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
juridiction; Vu l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu l’article L 3211-12-2 du code de la santé publique, Vu les articles R 3211-27 et suivants du code de la santé publique, DÉSIGNONS Me Sophie
Source officielleJLD
668d87e653e3bdd07788851d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
juridiction; Vu l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu l’article L 3211-12-2 du code de la santé publique, Vu les articles R 3211-27 et suivants du code de la santé publique, DÉSIGNONS Me Sophie
Source officielleChambre Sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Madame [M] [H] Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidnant Me Sophie
Source officielleJLD
668d87e553e3bdd077888516
9 juillet 2024
9 juillet 2024
juridiction; Vu l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu l’article L 3211-12-2 du code de la santé publique, Vu les articles R 3211-27 et suivants du code de la santé publique, DÉSIGNONS Me Sophie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fb2db7cac9e5eb49b9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
LA PRINCESSE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sophie GAIGNARD, avocat au barreau de CHARTRES ([Adresse 1]) Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035496bd65ac372c5698cac
18 mai 2016
18 mai 2016
prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° F13/04337 APPELANT Monsieur [E] [Q] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0cf6c25a97f0381f4b44
17 février 2015
17 février 2015
Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marc STAEDELIN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIME Monsieur [B] [Y] [Adresse 3] [Adresse 2] PORTUGAL comparant en personne, assisté de Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd3
7 mars 2016
7 mars 2016
de Brive-la-Gaillarde en date du 27 septembre 2013 et le rapport d'expertise déposé le 19 mars 2014 ; Madame Sophie X... a interjeté le 03 avril 2015 appel du jugement rendu le 27 février 2015 par le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91537
12 mai 2014
12 mai 2014
de nationalité Française, née le 31 Décembre 1985 à BRIVE LA GAILLARDE (19), Sans profession, ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Sophie MENU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une
Source officielleREFERES
670ebab41c3411ff345591f8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD NATHALIE Copie certifiée conforme délivrée le 14 Octobre 2024 à - SCP ODEXI AVOCATS -SCP IMAGINE BROSSOLETTE -SELARL VERNAZ FRANCOIS (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE
Source officielleChambre 1
68e044cd74e929a9d8fd7c5d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR DU 03 OCTOBRE 2025 ========== N° RG 25/00507 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C4Q6 Minute n°43 DEMANDEURS :
Source officielleREFERES
670ebab41c3411ff345591fe
14 octobre 2024
14 octobre 2024
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD NATHALIE -Me Claire QUETAND-FINET Copie certifiée conforme délivrée le 14 Octobre 2024 à -SELARL VERNAZ FRANCOIS (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD NATHALIE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2401626_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
E D, expert désigné, demande la mise en cause de Me Sophie Philippoteaux et de la société Matmut.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
RG N : 12/ 00061 AFFAIRE : Mme Sophie X... épouse Y..., M. Mario Manuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92427
18 mai 2015
18 mai 2015
Au cours de ce délibéré, Mme Sophie BRIEU, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis A... et de Mme Sophie BRIEU, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30a
23 juin 2011
23 juin 2011
ARRÊT DU 23/06/2011 No MINUTE : No RG : 10/08529 Ordonnance (No 10/02246) rendue le 26 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : DG/VV APPELANTE Madame Anne-Sophie
Source officielleREFERES
67f966ef0ea89248182a816a
7 avril 2025
7 avril 2025
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD [B] Copie certifiée conforme délivrée le à Régie Contrôle expertises RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ORDONNANCE
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