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672 résultats pour « Sophie ELIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

69eaf99ecdc6046d4756a7ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

assistée de Monsieur Anthony CHEVRON, Greffier en préaffectation, dans l'affaire opposant, Madame [Q] [P] née le 21 Décembre 1946 à [Localité 1] CAMEROUN [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sophie

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-5

6789f22be53fca3659f67254

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F21/00135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marta BUKULIN Me Sophie

Source officielle
CA

6e chambre

6035371efdebd2614377f7b6

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Commerce N° RG : 13/00828 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4b9e4ea48318f5afc9

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Juillet 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 4 - RG n° F19/03090 APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c10990bf9fd47c90a13ce4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/02086 APPELANTE Madame [E] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c10990bf9fd47c90a13ce6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/02089 APPELANTE Madame [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fda9097fd849ae8ab64

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉE Société AIRELLE SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032c012882f0836864b14fa

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

de BOBIGNY section RG n° 11/00071 APPELANTE : SAS TAÏS [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032c012882f0836864b14f9

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

de BOBIGNY section RG n° 11/00073 APPELANTE : SAS TAÏS [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032c012882f0836864b14fb

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

départage de BOBIGNY RG n° 11/00072 APPELANTE : SAS TAÏS [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68f1d264e5a8ebce71548328

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/08052 APPELANT Monsieur [L] [B] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CC

civ2

6137233ecd5801467740746c

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

s'assurer de l'impossibilité de remettre l'acte à personne", la cour d'appel a débouté la société de ses demandes au moyen relevé d'office tiré de ce que l'acte litigieux avait été signifié à Mlle Sophie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Sophie Z

61372627cd580146774235d7

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

Z..., à l'exception de la signature auprès de la banque ; que le 30 juin 1998 Sophie Z... était nommée président-directeur général de la S.A.

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Eric Sophie Maurice Monsieur ZV... Gratien Michel René Madame OLIVIER épouse P... AW... ZK... Madame AA... épouse YG... H... ZP... Monsieur AB...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89162cdc6046d47bbb7e0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/01951 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAQW Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89165cdc6046d47bbb7f6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/01950 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAQR Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 12h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89167cdc6046d47bbb841

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/01949 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAQI Décision déférée : ordonnance rendue le 06 avril 2026, à 16h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89186cdc6046d47bbba81

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/01938 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAMG Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 17h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2becdc6046d47311217

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02906 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIWH Décision déférée : ordonnance rendue le 24 mai 2026, à 17h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89188cdc6046d47bbbaa4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/01937 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAL5 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 17h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle