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130 résultats pour « Sophia ALBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303382_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B A, représenté par Me Sophia Albert Salmeron, demande au tribunal d'annuler l'arrêté 2023-84-941 du 7 août 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a suspendu la validité de son titre de conduite pour une

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300256_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

B A, représenté par Me Sophia Albert Salmeron, demande au tribunal l'annulation de l'arrêté n°22-3353 du préfet de police des Bouches-du-Rhône suspendant la validité de son titre de conduite pour une durée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300260_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

B A, représenté par Me Sophia Albert Salmeron, demande au tribunal l'annulation de l'arrêté n°22-3353 du préfet de police des Bouches-du-Rhône suspendant la validité de son titre de conduite pour une durée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504655_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., représenté par Me Sophia Albert-Salmeron, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

67f826ffcf40727a00443c65

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DB3F-W-B7J-KAC2 Minute : n° 25/155 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Sophia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92093

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 16 Juin 1962 à avignon (84000) ... 84700 SORGUES Représenté par Me Sophia ALBERT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, Société

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63660b3fbb0cef7f742792e2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANTE : Madame [D] [E] née le 10 Mars 1972 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophia ALBERT-SALMERON de la SELEURL JUDILEX AVOCATS, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fca7386d2195b603a0bc237

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Représentée par Me Marie line BREJAUD, avocat au barreau D'ALBI Assistée de Me Sophia ALBERT, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉ Monsieur C... Y... [...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426de3

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

mémoires ampliatifs, complémentaire et en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gilbert X... est poursuivi en qualité de gérant de fait des sociétés Sodepa, Les Cariatides, Sophia

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006698

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

Carlos Alberto Antunes A, d'une part, a annulé la délibération du 3 juin 1999 de la commission de spécialistes de l'UNIVERSITE DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS, concernant le poste n° 1317 de la 14ème section

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401235_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’office de la SNC BATIPART SOPHIA EMERALD de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205139_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2022, la SNC Batipart Sophia Millenium, représentée par Me Schiano-Gentiletti, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04418_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

La procédure a été communiquée à la communauté d’agglomération Sophia-Antipolis qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008095863

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Xavier X..., élisant domicile au Centre national de la recherche scientifique, rue Albert Einstein, bâtiment 1 à Sophia-Antipolis (06560) ; Vu la demande, enregistrée le 9 décembre 1998 au greffe du tribunal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02663

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

mars 2008, adressé à son supérieur, dans lequel le scripteur fait état, en ce qui concerne la gestion d'un dossier par sa directrice régionale, d'une « version western de la gestion des affaires » à SOFIA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401503_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

ORDONNE Article 1er : Monsieur A B, demeurant, 100 rue Albert Caquot Espace Berlioz - BP 143 à SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX (06903) - tél. 06 09 34 54 69, est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

civ3

61372451cd580146774147e9

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Jean-Albert et Sylvain X... au profit du syndicat des eaux d'Ile-de-France, ce dernier ayant été débouté de ses demandes à l'encontre de Mme Paule X... , Mme Sophie Y... et MM.

Source officielle
CC

comm

613722e3cd58014677402ca0

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ingeflor, dont le siège est rue Albert

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01184

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Ceci On de tenir une réunion de façon informelle, sur son avenir au sein de SII Sophia .

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1668504-1761678

Admin. suprême

19 mai 2006

19 mai 2006

Elle est née en 1946 et réside à Sofia.

Source officielle