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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
67eed2b1b848dd6814c5e58b
3 avril 2025
3 avril 2025
ENTREPRISE PRIVEE DE GARDIENNAGE ET DE SECURITE (BSL SECURITE) AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Rémi DUCLOYER - #A0528 DÉFENDERESSE Fondation INSTITUT CURIE AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Simon
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e7848b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Fondation INSTITUT [8] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Simon
Source officielle4e chambre
5fca2e8914887c56eb9c3c05
30 novembre 2020
30 novembre 2020
audit siège Représentant : Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, N° du dossier 18918591 - vestiaire : C.26 Représentant : Maître Simon
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f00
2 juillet 2021
2 juillet 2021
DRLW ARCHITECTES [Adresse 8] [Adresse 8] Assistée et représentée par Me Simon IZARET de l'AARPI RIVEDROIT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158 S.A.S.
Source officielleCIVIL + 10 000
69731c2fcdc6046d4763eade
12 janvier 2026
12 janvier 2026
AUBIN de la SELARL SIMON AUBIN, avocats plaidant au barreau de RENNES et Me Simon BALLE, avocat au barreau de COUTANCES ET : GROUPAMA CENTRE MANCHE , demeurant [Adresse 1] CAISSE DE REASSURANCE MUTUELLE
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da07
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67820920fa7a008e5409f2b6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
IZARD Nous, A.
Source officielleSixieme Chambre
67820921fa7a008e5409f2c8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
IZARD, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a6
6 septembre 2000
6 septembre 2000
IZARD, Greffier, en présence de Monsieur BLAIS Procureur D... qui a été entendu en ses conclusions , et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6879d5e82db7cac9e5eb489e
15 juillet 2025
15 juillet 2025
IZARD Nous, A.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6979b552cdc6046d47f29e02
27 janvier 2026
27 janvier 2026
IZARD, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1d
17 janvier 2006
17 janvier 2006
HAWADIER-BONNEMAIN, venant aux droits de la SCP HAWADIER-IZARD SOCIÉTÉ D'AVOCATS Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice 104 avenue Général Leclerc 83700 SAINT RAPHAEL représentée
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02063_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, représenté par Me Simon de Kergunic, demande à la cour d'enjoindre au maire de Lorgues, ou à défaut au préfet du Var, d'ordonner la démolition des constructions érigées par Mme E ou d'en interdire l'accès
Source officielleChambre 1-1
6451fac148616ed0f8cd4ea6
2 mai 2023
2 mai 2023
la personne de son représentant légal domicilié audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Michel IZARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301692_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il ressort en effet de ce courrier que la littérature médicale n’est pas fournie concernant la déviation du sillon inter hémisphérique antérieur, que les études portent sur de petits nombres de cas et
Source officielle4 ème Chambre civile
6876b373e74401da7f35d332
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE N° minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE SURENDETTEMENT N° RG 25/02533 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-IZAR JUGEMENT du 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Madame [G] [P], demeurant
Source officielle4eme Chambre Section 2
69673eadcdc6046d473a398c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
IZARD, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielle1re Chambre C
616307fb5a67331bacec3c41
19 avril 2012
19 avril 2012
AGI, dont le siège est [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
personne de son Syndic en exercice la SARL SOGEDIM., SARL SOGEDIM - [Adresse 18] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Michel IZARD
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a1fb71ccdc6046d47e8ab1e
2 juin 2026
2 juin 2026
IZARD ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par G. NEYRAND, président, et par C.
Source officiellePage 1 sur 3