mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [B] [D] né le 16 Octobre 1969 à [Localité 9] (44) [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Simon

JUILLET 2024 Minute n° N° RG 21/04981 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LKJC [O] [Z] C/ [B] [L] Prêt - Demande en remboursement du prêt 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Maître Simon

SAINT WITZIMMO Le 3/10/2024 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à / - Me Benoit Brossard - Me Simon Cluzeau copie certifiée conforme délivrée à TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES

__________________________________________ ENTRE : Madame [J] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Demanderesse représentée par Me Laura NIOCHE, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, substituée par Me Simon

2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [Y] [V] [W] né le [Date naissance 1] 1983 à [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Simon

déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 18/00692 APPELANT Monsieur [K] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Simon

ARMOR Sur appel du jugement du CPH de NANTES du 21/05/2021 - RG F20/00751 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Simon CLUZEAU -Me Sylvie CHENAIS

BOULESTREAU Greffier : Madame BACHELIER PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [E] [G], [B] [J] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Simon

HJH Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me CLUZEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT

APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Simon CLUZEAU, avocat au barreau de NANTES, toque : 316, avocat postulant et par Me Caroline DE TROGOFF, avocat au barreau

Simone, Demeurant ..., Intimée et appelante, Absente, représentée par Maître CLUZEL, Avocat au Barreau d'ANGOULÊME. * B...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue " AML ", Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas,

qualités, le comité d'entreprise de la société Antoine Moueix et Lebegue " AML ", la société Prestations viti vinicoles Banton Lauret, la société Benito, la société Vignobles Bordeneuve, le GAEC Vignobles Claveau

SOCIAL N° RG18/00127 APPELANT : Monsieur [Y] [C] [Y] [P] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : Organisme [10] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Simon

(Essonne), 41°/ de Monsieur Jean L..., demeurant 8 C, résidence du Val, Palaiseau (Essonne), 42°/ de Madame Simone YB...

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

(Essonne), 41°/ de Monsieur Jean L..., demeurant 8 C, résidence du Val, Palaiseau (Essonne), 42°/ de Madame Simone YB...