La SARL Heliopsis et la SA MAAF assurances d'une part, et la SARL Chapes fluides Roux-Sibilon ne répliquent pas sur ce point.

#Bruno Sibilli împotriva Comisiei Comunităților Europene.#Cauza F-140/06 AJ.

ALC AVOCATS, avocat au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin ENGLISH, membre de la SCP MARION LEROUX SIBILLOTTE

AXA FRANCE IARD Représentée par Me Laëtitia SIBILLOTTE ENGLISH de la SELARL SELARL SHANNON AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - N° du dossier 2024128 --------------------------------------

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2026, le centre hospitalier de Cholet, représenté par Me Sibillotte, conclut au rejet de la requête.

SIBILLOTTE de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur [E] [M] né le 30 Avril 1982 à [Localité 9] (22) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2020, Mme A B, représentée par Me Sibillotte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice adjointe chargée

A B, représenté par Me Sibillotte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 décembre 2022 par laquelle le maire d'Ancenis-Saint-Géréon a refusé de mettre à sa disposition les heures acquises

B... représentés par la société d’avocats Marion Leroux Sibillotte English, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commune de Dinan suite à

Vu la procédure suivante : Mme B A, représentée par Me Laëtitia Sibillotte, a adressé au tribunal un document qu'elle a présenté comme étant une " requête ".

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2020, la société immobilière Beaulieu et la société Pascal Beaulieu, représentées par la SCP Marion-Leroux-Sibilotte-English, demandent

prononcé publiquement le 01 Avril 2025, après prorogation, par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [W] [P] [D] [T] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Laëtitia SIBILLOTTE

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 août 2025, Mme A, représentée par Me Sibillotte, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le titre de pension du

En l'espèce, il est établi que la SCI SILLIGOTT VALLEY présente, de manière récurrente depuis 1,5 année, des impayés de charges de copropriété et de travaux.

SOCIÉTÉ LE BELLEC C/ Société PMS Copie exécutoire délivrée le : à : Me BARON Me SIBILLOTTE Copie certifiée conforme délivrée

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2021 et 13 juillet 2022, la commune de Saint-Quay-Portrieux, représentée par la société d'avocats Marion Leroux Sibillotte English, conclut, dans

[C] [T] C/ Société SETAP Copie certifiée conforme délivrée le :03/10/2024 à: Monsieur[Z] (DS) Me SIBILLOTTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

F..., représentés par Me Sibillotte, a retenu la responsabilité de la commune de Lannion en raison de la rupture brutale d’une barrière métallique fixée sur un trottoir ayant blessé leur fille, A...