CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

32 résultats pour « Scheunkmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c3cd580146773f6fe6

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

éléments phobiques et obsessionnels, et états dépressifs épisodiques, que s'y ajoutaient des dorso-lombalgies intermittentes, en rapport avec une scoliose dorso lombaire et des séquelles de maladie de Scheuermann

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:150

CJUE

20 mars 2012

20 mars 2012

#Marianne Scheunemann mod Finanzamt Bremerhaven.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Bundesfinanzhof.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1915124_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

En ce qui concerne l’infirmité « arthrodèse T 10 sacrum sur scoliose lombaire dégénérative avec cyphose thoracique, séquelles de Scheuermann et canal lombaire étroit opéré : Pour refuser de concéder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1cc

Appel

27 février 2012

27 février 2012

.. 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne INTIMÉE SELARL ACTA ANTILLES 9 immeuble Colorado Mondong Centre JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me CANDELON/ BERRUETA substituant Me SCHEINKMANN

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008196348

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

X, atteint pendant son adolescence de la maladie de Scheuermann, présentait une fragilité de la colonne vertébrale, non dépistée lors de son affectation aux fonctions de directeur de pont d'envol, et qu'il

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00554_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Radio : séquelles dorsales de maladie de Scheuermann antélisthésis L5, atypie transitionnelle. ".

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200822_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

et 2015 étaient de nature à faire apparaître une hernie discale ; - sa pathologie présente un lien direct avec son activité professionnelle ; aucun élément ne permet d'évoquer une " maladie de Scheuermann

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403537_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

2024, dont les termes et les conclusions violent le secret médical ; le médecin expert a révélé à son employeur que sa reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est liée à la maladie de Scheuermann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbaf

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

A... présente un état lombalgique chronique de type dégénératif (discopathie L 2- L. 3) sur un état antérieur (étroitesse du canal lombaire et maladie de Scheuermann) sans caractère traumatique, qui ne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409867_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Elle soutient qu'elle est atteinte de la maladie de Scheuermann, que son état de santé limite sa capacité à occuper un emploi et nécessite le port d'un appareillage sur la colonne vertébrale, ainsi que

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00554_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

L'intéressé présente en outre des séquelles dorsales consécutives à une maladie de Scheuermann contractée avant son engagement dans l'armée et un glissement de vertèbre L5 S1 dit " antélisthésis ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403659_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

2024, dont les termes et les conclusions violent le secret médical ; le médecin expert a révélé à son employeur que sa reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est liée à la maladie de Scheuermann

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301709_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

été examiné pour avis par un chirurgien orthopédique du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux qui a précisé qu’il était porteur d’une sténose en L3-L4 et L4-L5, de signes de maladie de Scheuermann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f803

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL FREDO SAVEUR Route de LABOUAYE 97190 LE GOSIER Représentée par Me CHICHE-MAIZENER, substituant Me Alain SCHEINKMANN

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2306475_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

abaissée, de problèmes sur l'ensemble de la colonne vertébrale notamment des cervicalgies avec débord discal foraminal, discopathie protusive et névralgie cervico-brachiale ainsi que la maladie de Scheuermann

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2308914_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

S’il résulte de l’instruction que Mme Lallemand est atteinte de plusieurs pathologies handicapant son quotidien, notamment d’une épiphysite de Scheuermann provoquant des douleurs du rachis dorsal et lombaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f99

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

la garantie fiscale des investisseurs des SEP apportée par la société Lynx Industries, les nombreuses consultations juridiques sur la garantie sans réserve du montage apportées par Monsieur Alain Scheinkmann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293e

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTE SARL REV'CAR CARAIBES Voie Verte Immeuble SCI Les Tropiques ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Alain SCHEINKMANN de la SELARL ACTA ANTILLES (Toque 67), avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7ec

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL FREDO SAVEUR Route de l'Abouaye 97190 LE GOSIER Représentée par Me CHICHE-MAIZENER, substituant Me Alain SCHEIKMANN

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02840_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

D avait comme antécédents une dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) entraînant des remaniements vertébraux dorsaux et lombaires, une lésion post-traumatique de L1 en décembre 1986

Source officielle