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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69cebd68cdc6046d47e64fa8
1 avril 2026
1 avril 2026
social [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 22/00363 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WTPH Minute n° : Notification le : Une copie certifiée conforme à : [J] [G] S.A.S. [1] CPAM DU RHONE Me Sandrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1ba0cdc6046d47aff8ab
24 avril 2026
24 avril 2026
Septembre 2023 RG : F21/01351 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 24 Avril 2026 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60348ecdcd3e457be25feb19
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Formation paritaire de PARIS RG n° 11/16477 APPELANTE Madame [D] [U] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
662b43effe25450008314b5c
25 avril 2024
25 avril 2024
individuelle [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Agnès COUTANCEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0367 INTIME Monsieur [X] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67ef6afa66129746fdd69cd5
2 avril 2025
2 avril 2025
d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F20/00463 APPELANTE PRINCIPALE - INTIMEE INCIDENTE Madame [K] [J] épouse [S] Née le 06 février 1980 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine
Source officiellecr
6137264bcd58014677424707
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785674eaaacbea0fe680ce0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[X] [L] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Sandrine GUEZ de la SELARL COURSANGE AVOCATS - #D1603 représenté par Maître Sandrine GUEZ de la SELARL COURSANGE AVOCATS - #D1603 DEFENDERESSES Mme [W]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e09
12 février 2002
12 février 2002
, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine DIEUDONNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da4
13 février 2002
13 février 2002
, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine Z..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
exécutoires délivrées à : Me Sandrine BEZARD-JOUANNEAU Me Isabelle GUERIN-AUZOU Copies certifiées conformes délivrées à : Nathalie X...
Source officielleRéférés
678836dac21c0e53e7910307
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° RG 24/01955 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TLEL MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/01955 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TLEL NAC: 63A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Sandrine NEFF à la SELARL THEVENOT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201563
19 novembre 2015
19 novembre 2015
d'un équipement en mode C, à savoir transpondeur avec fonction alticodage doit utiliser ce mode en permanence ; que, d'autre part, il résulte de l'audition de Philippe Y..., pilote instructeur de Sandrine
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a119f939ca6242d006
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/06871 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XC6X Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Sandrine VARA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e94fe13ea43407b910505e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 24/01143 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YS6 DEMANDERESSE Mme [N], [E], [U], [S] [I] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d67
13 février 2002
13 février 2002
, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine Z..., Greffier.
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf2d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.
Source officielle6ème chambre 2ème section
65aec10554a01215df77960a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION [Adresse 7] [Localité 15] représentées par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1922 DEFENDERESSES
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587b84
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: B1055 Assisté de Me Robin
Source officielle4e chambre
633bccfd9be1eb3e2e926d00
3 octobre 2022
3 octobre 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juillet 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellePage 1 sur 6
ROLLIN, Evelyne, Jocelyne, Sandrine, ROLLIN
30/07/2025
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ROLLIN, Sandrine, CHEMIN
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
22/11/2024
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ROLLIN, Sandrine, CHEMIN
29/07/2020
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EVELYNE ROLLIN FLEURISTE, ROLLIN, Evelyne Jocelyne Sandrine
14/10/2010
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EVELYNE ROLLIN FLEURISTE, ROLLIN, Evelyne Jocelyne Sandrine
28/01/2010
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