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113 résultats pour « STALLA Agnès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre Cab4

68642a980bb2f8a66ca6104a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au barreau de MARSEILLE la VILLE DE [Localité 8], Direction générale des Affaires juridiques, [Adresse 5], prise en la personne son représentant légal en exercice, y domicilié représentée par Me Agnès

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

65b2b497fd6229a4e58a4604

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MMA IARD (Maître Agnès STALLA) S.A.M.C.F.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2ea1cdc6046d47e40e8c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/01119 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJJW Mme [S] [J] Représentant : Me Agnès STALLA, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

[U] [G] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MMA ASSURANCES IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (Me Agnès STALLA) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da37c0d3e3fe99d177ef

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

plaidant DÉFENDERESSES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume AKSIL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0293, et par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64fab9a30f624005e653f39b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

COUR PRÉSENTÉ PAR : Mme [K], [L] [V] épouse [T] née le 4 Mai 1952 à [Localité 17] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48dac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MACIF Copie exécutoire délivrée le : à :- Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Etienne ABEILLE - Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c9705d6f7f678d48e54

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

FC MACONNERIE ET RENOVATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane BERTUZZI Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576da1296b51ba2b229e2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

(Me Agnès STALLA) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654e54cdc6046d47102097

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[F] [Z] (Maître [G] [Y]) C/ GMF (Maître Agnès STALLA) CPAM des Bouches-du-Rhône DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35a0c1d7564000872db32

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON -Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f164965b5d9df31743d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GMF, dont le siège social est sis [Adresse 6], , prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont

Source officielle
CA

6e Chambre D

60368526d641e62874312eb1

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

ARRÊT SUR RECOURS EN REVISION DU 14 OCTOBRE 2015 F.T N° 2015/010 Rôle N° 14/17641 [I] [S] C/ [Y] [H] [V] [H] Grosse délivrée le : à : Me Agnès

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69cd6fedcdc6046d47c7cba2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Greffier Débats en audience publique le : 28 Janvier 2026 N° RG 25/04205 - N° Portalis DBW3-W-B7J-65AW Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Me Nicolas CASTELLAN -Me Agnès

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670425588d5cd4a87590f221

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 18/04318 - N° Portalis DBW3-W-B7C-USK4 AFFAIRE : Mme [T] [E] (Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD) C/ Société SAFIM (Me Agnès

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660c4bed1ff97dabd6b85952

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 02 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 21/04409 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YX25 AFFAIRE : Mme [B] [O] et autres (Me Dominique ESTEVE-NARSISYAN) C/ Mme [Z] [K] (Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb713f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Cyril MELLOUL Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409f4681ed727f2a4493a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[X] [G] (Me Fabrice ANDRAC) C/Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES (Me Agnès STALLA) CPAM DES YVELINES DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e1df5b5c7d10ca563e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au RCS du Mans sous le numéro 775 652 126 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son Directeur Général es qualité d’assureur de la Société BERTEA représentée par Maître Agnès

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1dae2c124f4fd8d672dc

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

BET [I] [N] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentées par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Heni HASNI, avocat au barreau

Source officielle

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