Pour déclarer irrecevables les demandes de Mmes [L] et Ruesch-Slodkowski contre M. et Mme [A], l'arrêt retient que, si M.

formée par Maître Renaud X... dans le cadre de la procédure disciplinaire instruite contre lui, « après avoir entendu Madame Diepenbroek, conseiller en son rapport, Maître Bernard Alexandre et Maître Ruetsch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Ruysscher papiers, société anonyme, dont le siège est ..., en

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société de Ruysscher Papiers, société anonyme, dont le siège

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de : 1°/ La société anonyme Papeteries de Ruysscher

maire ; la COMMUNE DES VANS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 26 février 2009 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lyon, à la demande de la SCI Basch Rusch

[Q] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Pompes Rutschi,

MAISONNEUVE Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domicilié 07320 DEVESSET représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAMBON CORNUT PERIN-RUETSCH

DE RUYSSCHER PAPYRUS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, Z.I.

DE RUYSSCHER PAPYRUS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, Z.I.

Lucien, demeurant 71, rueauchère à Asnières-les-Bourges, Bourges (Cher), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie du Cher, boulevard de la République à Bourges (Cher), d LA

N° RG 21/02939 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6GK C4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine PERIN-RUETSCH

[L] [O] C/ Société RÛTSCHI FLUID AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me DE LORGERIL Me LHRMITTE Copie certifiée conforme délivrée

1 754 000 F lui soit accordée à ce titre ; Considérant que si la SOCIETE PILOT-FRANCE demande à être garantie par l'Etat de toute condamnation qu'elle pourrait encourir au profit de la société Ferd-Ruesch

Y..., les actions représentant le capital de la société Seri Rueche Boucher (la société), ayant pour activité l'expertise et le règlement de sinistres pour le compte de sociétés d'assurance ; que par le

X... a été "appelé" lors de la réunion du Conseil de l'Ordre du 22 mars 2004 , a eu communication du rapport établi par Me RUETSCH , dans le cadre de l'instruction du dossier , et a été invité à s'expliquer

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alser, dont le siège social est 2, ruearches à Saint-Cloud (HautsdeSeine

Rusch, avocat au barreau de Zurich.        Les faits de la cause, tels qu'ils ont été présentés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.

; sur les comptes courants GRC et REDSCHIFT : Considérant que si le paragraphe 4.1.1.2 du contrat de cession d'actions stipule notamment que les participations détenues dans les sarl GRC (GEORGES RUSCH

zusammensetzte:   Jean-Paul Costa (Frankreich), Präsident, Christos Rozakis (Griechenland), Nicolas Bratza (Großbritannien), Françoise Tulkens (Belgien), Josep Casadevall (Andorra), Anatoly Kovler (Russische