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10 résultats pour « Roxane BEJAOUI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39ba3c84857e1cd87f45

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Meaux le 22 Décembre 2023 Appelantes : Madame [S] [W] et Madame [K] [W] épouse [D], représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Roxane

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67344ecfc4c14c75434b7539

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Frédérique DALLE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

697859cbcdc6046d47d5aed2

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

15h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a868cdc6046d47375b9b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 2 juin 2025, Monsieur [S] [Z] a interjeté appel de ce jugement (avocat Maître Roxane SALAS du barreau de MONTLUÇON), en intimant Madame [H] [Y].

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d76ae12c85000874b0f6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d760e12c85000874b0f0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d762e12c85000874b0f2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee020e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0228JUD001146309

Admin. suprême

28 février 2012

28 février 2012

text-decoration:underline } .s6B505E72 { margin:0pt; padding-left:0pt } .sA56BACAB { font-family:Arial; font-weight:bold; list-style-position:inside } .s92B2FCC8 { width:20.44pt; font:7pt 'Times New Roman

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle