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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge Libertés Détention
65ce60580596c9bad003d871
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] [Y] né le 05 Juillet 1990 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Roberto ILLAN, avocat au barreau de BORDEAUX,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4adb0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00110 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YRKQ N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [S] [C], [D] [C] C/ [X] [C] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Roberto
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60590596c9bad003d8c3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U] [B] né le 09 Septembre 1991 à (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Roberto ILLAN, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188df3a19d0db6b711c9
10 juillet 2024
10 juillet 2024
rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Le 10 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [F] née le 03 Janvier 1993 à BRÉSIL, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Roberto
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60550596c9bad003d792
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[R] [V] né le 25 Octobre 1983 à [Localité 3] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Roberto ILLAN, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c07a2
22 juillet 2022
22 juillet 2022
2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [V] [M], née le 21 Novembre 1976 à SAINTE FOY LA GRANDE (33), actuellement hospitalisée au CHS Vauclaire représentée par Maître Roberto
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
ordonnance du 07 juillet 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [C] [T], né le 16 Novembre 1996, actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Roberto
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62da3dc42eb797effb07017f
21 juillet 2022
21 juillet 2022
président par ordonnance du 07 juillet 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [G], né le 08 Octobre 1999, actuellement hospitalisé au CHS [I] [N] assisté de Maître Roberto
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c07a0
22 juillet 2022
22 juillet 2022
juillet 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [L] [T], née le 25 Décembre 1994 à SAINT PIERRE (97451), actuellement hospitalisée au CHS [W] [I] assistée de Maître Roberto
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
répertoire général : 07/ 13558 Décision déférée à la Cour : sentences arbitrales du 26 juin 2007 et du 27 décembre 2007 rendues par le Bâtonnier du Barreau de Paris DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Ilan
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06060
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Abd El Illah, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 31 octobre 2006, qui, pour banqueroute, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis,2 000 euros d'amende et cinq
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d80c71a6a83181c8ef6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON, représentée par Me Ilan MUNTLAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2445 Intimées : FONDATION ROBERT DE SORBON (FRDS), représentée
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500036_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
son appel et confirmé la sanction d'exclusion définitive ; 3°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de la Guadeloupe de réintégrer le jeune A dans les effectifs du lycée général et technologique Robert
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1017JUD001539702
17 octobre 2017
17 octobre 2017
(deuxième section), siégeant en une chambre composée de : Paul Lemmens, président, Işıl Karakaş, Nebojša Vučinić, Ksenija Turković, Egidijus Kūris, Robert
Source officielleCour d'Appel
IT Erick Xc/Monsieur Denis X
6253ca75bd3db21cbdd8b162
18 mars 2008
18 mars 2008
Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 04 juillet 2007 APPELANT : Monsieur Erick X... né à BEGLES (33130) de nationalité française demeurant ... 33127 SAINT JEAN D'ILLAC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC005354413
13 mai 2014
13 mai 2014
BAROW and others against Turkey The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 13 May 2014 as a Committee composed of: András Sajó, President, Helen Keller, Robert
Source officielleCour d'Appel
La Caisse Méditerranéenne de Financementc/Monsieur Amaury X
6253cc19bd3db21cbdd8f1c8
15 juin 2011
15 juin 2011
Amaury X..., concernant des biens situés à Saint Jean d'Illac (Gironde), Le..., cadastrés section AR no 57, lots 804 et 40 pour une somme de 167. 020, 98 €.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC000954005
13 octobre 2015
13 octobre 2015
other applications (see list appended) The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 13 October 2015 as a Committee composed of: Ksenija Turković, President, Robert
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC002660807
4 septembre 2018
4 septembre 2018
et Veli DAYANIKLI contre la Turquie (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 4 septembre 2018 en une chambre composée de : Robert
Source officielleChambre A - Commerciale
6901af41748a422ad953cc8d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 4] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/00760 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EZP4 jugement du 03 Février 2021 Tribunal de Commerce de LAVAL n
Source officiellePage 1 sur 3