pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 20 février 2002, qui a fait droit à la demande, formée par Rhida

A..., représenté par Me Rhida, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 décembre 2024 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial ;

Rhida, contre l'arrêt de cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, du 5 décembre 1994, qui a rejeté ses requêtes en relèvement d'interdiction définitive du territoire national.

Vu la requête, enregistrée le 14 avril 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mme Rhita X..., demeurant ... 5 à Meknes (50000) Maroc ; Mme X... demande l'annulation pour excès

Vu la requête, enregistrée le 27 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rhima SAGHI ; Mme SAGHI demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 21 septembre

Rheda X..., demeurant ... ; M.

Philippe X..., son père, ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Trouville-sur-Mer (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Rhda

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 96-15.971 formé par Mme Rhila X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Localité 2] * DEMANDEUR - représenté(e) par mandataire avec pouvoir * Monsieur [Z] [Y], inspecteur des Finances publiques - * Pôle de Recouvrement Spécialisé du Rhône [Adresse 2] ЕТ - La société RHODA

par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision de l'Ambassadeur de France au Ghana refusant à Mme Agnès Rhoda

Rhida X..., le chauffeur qui livrait le linge à l'hôpital Necker, nous a demandé vers le mois de novembre 2008 de ne plus trier les sacs de linge vert et gris dans des chariots différents ; il a précisé

Sandberg 4840 Rheda Y...

On 20   April 1995 the Rheda-Wiedenbrück District Court requested the Gütersloh District Court to submit the case file of the guardianship proceedings.

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme A C épouse E, à Me Rhida Mimouna et au préfet des Bouches-du-Rhône.

C rhéda B qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

* * * À l'audience de la Cour d'appel, le Ministère Public s'est désisté des appels principaux formés contre Ahmed J..., Tiana P... épouse Q..., Rhida W..., Rabah W..., Ahmed D..., Defala L..., Asnouni

Hayet, atteste par la présente que le 24 avril 2008 mon mari Rhida X... a été arrêté suite à un grand problème (accidentel avec ma fille qui a été grièvement blessée) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saudi Oger LTD, Rhiad 11431 PO Box 1449