CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

496 résultats pour « René SPADOLA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

698edbb1cdc6046d472bacd4

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[C] [Z] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assisté de Me Benjamin GENUINI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA Epoux [F] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assistés

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
CA

1re Chambre B

615e0d13c25a97f0381f4b9b

Appel

19 février 2015

19 février 2015

APPELANTS Monsieur [O] [F], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] (36) demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me René SPADOLA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Murielle

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69ce8cf1cdc6046d47df2d79

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[V] [W] [P] [U], [Adresse 3], absent ayant comparu antérieurement par Me René SPADOLA, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e227

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

JARDINS D'ARCADIE prise en la personne de son représentant légal 2, route de ville 20200 BASTIA représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me René

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a45229cdc6046d47271d11

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[Z] représentée par Maître René SPADOLA, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63d37a8ad1bc2605de4b4a25

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

qualité de liquidateur amiable, domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me René

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

67eed447b848dd6814c5ed3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEUR Monsieur [B] [P] [E] né le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître René

Source officielle
CA

8e Chambre B

60323536dd015b6bb5bd21d8

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2018 N° 2018/121 Rôle N° 16/05321 [Z] [U] C/ SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me SPADOLA

Source officielle
CA

4e Chambre B

603704a600daba9f69a0e447

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

[Localité 4] (13), demeurant [Adresse 6] Lot [Cadastre 1] - Lot [Cadastre 1] - [Localité 6] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me René

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a04718ecdc6046d47967779

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[X] [D] représentée par Maître René SPADOLA, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616333d3f74a27a178b843c0

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

assistées de Me Régis FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 445 SOCIETE INTERWAY [Adresse 20] [Localité 6] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me René

Source officielle
CC

cr

613725c5cd5801467742065e

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

qu'un salarié de l'entreprise de travail temporaire Monaco-Intérimaire (MI), mis à la disposition d'une société de droit monégasque qui avait conclu un contrat de sous-traitance avec l'entreprise Jean Spada

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0aa

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 21 Juin 1950 à BASTIA (20200) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2be

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

ABIDJAN 26- COTE D'IVOIRE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Madame Josiane Renée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904bb

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

, en tant que de besoin, - à titre subsidiaire, si la demande de versement par rente viagère était rejetée, condamner Monsieur René X...à lui verser la somme de 20. 000, 00 euros à titre de prestation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d910

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

né le 21 Mai 1936 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403446_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2024 sous le n° 2403446, la SNC Spazzola et Hamonic, représentée par Me Beluch, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc58

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Agissant en qualité d'ayant-droit de feu René Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90532

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Le patrimoine de Monsieur Claude René Raymond X... : - Les pensions de retraite de Monsieur Claude René Raymond X... d'un montant de 2. 901, 15 euros ne sont pas contestées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e19b

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

né le 03 Décembre 1955 à TOULON (83000) ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle