AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme USINES QUIRI et Cie, dont le siège

Concomitamment, les consorts [H] ont assigné les sociétés Quiris et G2SI Ouest devant un tribunal de commerce en paiement d'un complément de prix.

text-align:center } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   TROISIÈME SECTION Requête n o 75183/10 Juana FLORES QUIROS

I..., DEMEURANT A SAINT-QUIRC, 2O AUX EPOUX F..., DEMEURANT A LISSAC, 3O A M. Y..., DEMEURANT A SAINT-QUIRC, 4O A MM. RENE ET EMILIEN D..., DEMEURANT A LABATUT, 5O A M. C...

qu'elle concerne notamment les propriétés des consorts Y... au motif que cette commission avait attribué le reliquat de la masse commune à l'association foncière intercommunale de Lissac, Lebatut et Saint-Quirc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Usines Quiri, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société des Usines Quiri et compagnie CAP (société Quiri) et son assureur, la compagnie La Zurich, ont été condamnées, par arrêt de la cour d'appel

QUIRIS S.A.R.L.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Le Priol, représentant la commune de Quincié-en-Beaujolais. Considérant ce qui suit : 1.

construction d'un abattoir, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Blezat Ferrat alimentaire (BFA), la société Sicavyl, maître de l'ouvrage, a confié le lot équipement frigorifique à la société des Usines Quiri

Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 mai 1985), la société des usines Quiri (la société Quiri) a procédé, au début de l'année 1973, pour le compte de la société anonyme de

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société E querce.

et Moselle, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1987 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile), au profit de la société anonyme Quiri

X... a été engagé par la société Transports Quincé selon deux contrats de travail à durée déterminée, en qualité de "chauffeur saisonnier", pour effectuer des transports du 1er avril jusqu'au 5 décembre

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 septembre 1997 et 19 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI LES QUIRLIES, représentée

la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la compagnie Helvetia, société suisse d'assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Usines Quiri

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-18.724 Demandeur(s) : la société Suez RV Normandie Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Transports Quince

ACCORD DE REVISION SUR LES HORAIRES QUIRI