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35 résultats pour « Quentin MURON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

625fa56e8361df277dc5991f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Hoza 76/78, 00-682 VARSOVIE (POLOGNE) Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Quentin MURON et

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

625fa56d8361df277dc5991b

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Hoza 76/78 - 00-682 VARSOVIE (POLOGNE) Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Quentin MURON

Source officielle
CE

3ème - 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000032260335

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

spéciale d'enlèvement des déchets mentionnés l'article L. 2224-14 du code général des collectivités territoriales, pour les redevables situés dans les zones dites spécifiques de " Saint-Malo intra-muros

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404314_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A... sur le développement embryonnaire au cours de la première semaine « semblent indiquer que le développement embryonnaire chez le bovin est plus proche de l’homme que le modèle murin ».

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CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89156

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

LA TRIADE Chez Monsieur LALANNE DE ST QUENTIN 23 rue de la Palestine 35000 RENNES représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Jean-Maurice CHAUVIN, avocat

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02271_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, au busard Saint-Martin, à la cigogne noire, au faucon crécerelle, à la grue cendrée et s'agissant des chiroptères, à la noctule commune, la noctule de leisler, la barbastrelle d'Europe et au grand murin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01519_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

, le murin de Bechstein et le murin à oreilles échancrées ; dans un rayon d'un km, 13 gîtes sont potentiellement présents ; 15 espèces de chauves-souris, dont certaines rares en Limousin, sur les 21 potentiellement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00703

Cassation

14 mai 2019

14 mai 2019

qui concerne le prélèvement pinsons, aucun quota n‘est stipulé dans la tolérance puisque les prélèvements aussi importants soient-ils dans le département correspondent systématiquement à la petite quantité

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Parmi les espèces identifiées, quatre sont inscrites à l'annexe II de la directive Habitats (Grand murin, Murin de Bechstein, Barbastelle d'Europe, Murin à oreilles échancrées), deux sont classées " vulnérables

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001907_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Trailor est située à moins d'un kilomètre du site Natura 2000 " Forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller ", dont le classement est notamment justifié par la présence du murin

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TA

4ème Chambre

DTA_2202837_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

La MRAe souligne toutefois dans son avis que les impacts du projet sur les gaz à effet de serre ne sont pas quantifiés dans l'étude environnementale, que la réflexion du PCAET " n'est pas intégrée à celle

Source officielle
CC

comm

61372432cd580146774136fb

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

la ville de Lyon comptant 445 000 habitants et non un Lyonnais sur deux ; que le caractère mensonger du slogan incriminé est encore établi au regard du chiffre de diffusion de Lyon Mag sur Lyon intra muros

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02656_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02657_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02658_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02659_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02661_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02660_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le Grand Murin et la Pipistrelle de Nathusius, dont l'activité en hauteur est très faible, représentent 0,79 % et 3,94 % des contacts.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300587

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

effets légaux des situations juridiques ayant pris naissance avant son entrée en vigueur et non définitivement réalisées ; qu'en l'espèce, dans leurs écritures, les époux I... faisaient valoir que « la question

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391c

Appel

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Cette spécialité contient 1 400 mg/11,7 ml de Rituximab, un anticorps monoclonal chimérique murin/humain obtenu par génie génétique.

Source officielle