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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e686
10 avril 2024
10 avril 2024
SAINT NICOLAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ZEGHMAR Me Aurélie REYMOND Décision déférée à la Cour : Ordonnance n°2023/M49 de la
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE SOCIETE DES GRANDS HOTELS DE CANNES prise en la personne de son liquidateur
Source officielleChambre 3-4
6348ff2163d497adffda3e48
13 octobre 2022
13 octobre 2022
S.T., prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante
Source officielle9e Chambre C
6162bb4cf32b7c38854c30c8
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Bruno ROY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [E] [C], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac6
8 octobre 2010
8 octobre 2010
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE et de Me Michel ROUSSET du barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL BOISSIERES PART, prise
Source officielle8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaaba2
21 décembre 2017
21 décembre 2017
APPELANTE Madame [C] [K] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée par Me Pierre ZEGHMAR,
Source officielle1ère Chambre A
60323403d3d50a6a92f790d5
6 mars 2018
6 mars 2018
de MARSEILLE, INTIMEE Madame [W] [P] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée par Me Pierre
Source officielle8e Chambre C
6160964e41ad74d62c18189b
22 mai 2014
22 mai 2014
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués et plaidant par Me Pierre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110206
20 mai 2020
20 mai 2020
et Expoline et Zeromax et la société Rubis international ; qu'enfin, ils ne rapportent pas la preuve d'une collusion frauduleuse entre M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305240_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
B... a produit une pièce le 20 juin 2025, qui a été communiquée.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2005609_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B A, représenté par Me Jullien et Me Zeghmar, demande au tribunal : 1°) de condamner le conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) à lui verser la somme de 2 060,05 euros en réparation
Source officielleTrib. de Commerce
69a29c03cdc6046d47034a43
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 06/10/2025 JUGEMENT DU SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F650 Numéro de Procédure : 2025RJ196 Date d'audience : 06/10/2025 Procédure : La société ZELMA
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00936_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre ; le code de justice administrative.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008065877
23 mai 2001
23 mai 2001
Y... l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 5 août 1999 par laquelle le consul de France à Agadir a refusé de délivrer un visa d'entrée sur le territoire français à sa soeur, Mme Zehra X.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206334_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Zemma doit en l'espèce être regardée comme suffisamment établie.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007968098
7 mai 1997
7 mai 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er mars 1993 et 24 juin 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Zehra X... demeurant chez M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154068
8 juin 2011
8 juin 2011
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 7 janvier 2009 de l'ambassadeur de France en Turquie lui refusant ainsi qu'à ses enfants Kader, Esra et Zehra
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007857641
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Zehar, - les conclusions de M.
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674bf
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officielleRETENTIONS
64b62d980b444605db3f5d7f
14 juillet 2023
14 juillet 2023
pièce justificative essentielle lors de la requête.
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