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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2104350_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2021, la SARL Port 2 Plaisance, désormais représentée par Me PIERRE Julien, agissant en qualité de liquidateur judiciaire, conteste
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505528_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Me Pierre Julien comme mandataire judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210025
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Jean-Pierre, Julien et Joachim X..., de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Crédit du Nord ; Sur le rapport de M. Y..., conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e3
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Pierre-Julien Flavien X..., M.
Source officielleChambre 1-4
69f44e48cdc6046d472f6880
30 avril 2026
30 avril 2026
Représentant : Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, avocat au barreau d'AVIGNON Appelant à Me Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402124_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
2024, Mme B A conteste la décision du 11 décembre 2023 du maire de Montélimar lui enjoignant d'entreprendre dans un délai de six mois les travaux de ravalement de la façade de son bien sis 116 rue Pierre
Source officielleciv3
60794c2e9ba5988459c44e87
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 janvier 1987) que Jeanne Y... et ses deux fils Pierre et Jean X... ont pris à bail en 1971 un fonds de commerce d'hôtel-restaurant exploité
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Aix en Provencec/DEFENDEUR
65dce4166f3a33381eb5d8ed
29 janvier 2024
29 janvier 2024
l'audience publique du 29 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine MURRU Jean-Philippe Assistés de Pierre-Julien
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402514_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
greffe du tribunal administratif de Strasbourg, Mme B A demande réparation à la commune de Montélimar pour les désagréments que son attitude lui a occasionnée dans la gestion de son bien sis 116 rue Pierre
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
68a4c1b94a24c6addadb0dab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN Nicolas MITIC Sonia Assistés de Pierre-Julien DESCOMBAS Greffier des services
Source officielleciv1
613721c0cd580146773f6d63
10 février 1993
10 février 1993
Pierre, Julien, Ernest X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Louise, Marie, Huguette Y..., défenderesse à la cassation
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e88b9b3ea43407b9fbc46f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/ DU 09 Octobre 2025 Enrôlement : N° RG 23/12421 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4E7P AFFAIRE : Mme [M] [K] épouse [R] (Me Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405788_20240805
5 août 2024
5 août 2024
susceptibles d'être affectés par les travaux de démolition et de reconstruction d'immeubles compris dans l'îlot dit " des halles ", situé dans le cœur historique de la commune, délimité par la rue Pierre
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me CHDAILI Nabila avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
68a4c1f64a24c6addadb1216
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN Nicolas MITIC Sonia Assistés de Pierre-Julien DESCOMBAS Greffier des services
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Non comparantc/DEFENDERESSE
65dce4166f3a33381eb5d8f1
29 janvier 2024
29 janvier 2024
l'audience publique du 29 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine MURRU Jean-Philippe Assistés de Pierre-Julien
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
68a4c1bc4a24c6addadb0e99
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN Nicolas MITIC Sonia Assistés de Pierre-Julien DESCOMBAS Greffier des services
Source officielleJEX
68e55b5b0e2901d10fa38ecd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/08604 - N° Portalis DBW3-W-B7J-62ES MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 7 octobre 2025 à Me Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400224_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d790
10 février 2011
10 février 2011
Un enfant est issu de cette union : Pierre-Julien, né le 30 mai 1994.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305764_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 1 sur 45609